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20 dossiers trouvés

La Stratégie fédérale de développement durable de 2022 à 2026 (SFDD) énonce les objectifs et les cibles du gouvernement du …

Dossier modifié : 6 nov. 2024
Dossier publié : 6 nov. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : SMDD SCDATA

Table des matières Message de la ministre Aperçu de nos plans Responsabilités essentielles : résultats et ressources prévus et principaux …

Dossier modifié : 20 avr. 2024
Dossier publié : 18 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : PM SCDATA

Table des matières : De la part de la ministre Aperçu de nos plans Responsabilités essentielles : résultats et ressources …

Dossier modifié : 18 avr. 2024
Dossier publié : 16 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : PM SCDATA

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) sont une reddition de compte des réalisations des ministères et organismes par rapport …

Dossier modifié : 18 avr. 2024
Dossier publié : 16 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : RRM SCDATA

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) sont une reddition de compte des réalisations des ministères et organismes par rapport …

Dossier modifié : 12 avr. 2024
Dossier publié : 10 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : RRM SCDATA

Le Plan ministériel du SCDATA fait état des priorités et des résultats attendus pour l'organisation pour l'année 2024-2025.

Dossier modifié : 10 avr. 2024
Dossier publié : 8 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : Plan ministériel PM CMR SCDATA

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) sont une reddition de compte des réalisations des ministères et organismes par rapport …

Dossier modifié : 10 avr. 2024
Dossier publié : 8 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : Rapport sur les résultats ministériels RRM SCDATA

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) – anciennement appelés « rapports ministériels sur le rendement (RMR) » – sont …

Dossier modifié : 26 mars 2021
Dossier publié : 26 mars 2021
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : Rapport sur les résultats ministériels

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) – anciennement appelés « rapports ministériels sur le rendement (RMR) » – sont …

Dossier modifié : 26 mars 2021
Dossier publié : 26 mars 2021
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : Plan ministériel

Les rapports annuels sur l'accès à l'information et la protection des renseignements personnels pour l'exercice 2019-2020 du Service canadien d'appui …

Dossier modifié : 4 mars 2021
Dossier publié : 4 mars 2021
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : Rapport Annuel