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485 dossiers trouvés

Le rapport sur les frais pour l’exercice 2018 à 2019 de Santé Canada est le deuxième rapport annuel en vertu …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 13 déc. 2019
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : rapport sur les frais

Rapport sur les frais des Ressources naturelles Canada pour exercicise 2018 à 2019

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 13 déc. 2019
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : PDF
Mots clés : Rapport sur les frais

En vertu de la Loi sur les frais de service, dans le cadre des exigences en matière de rapports, les …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 13 déc. 2019
Éditeur : Statistique Canada
Formats : PDF
Mots clés : 2018-19 frais frais de services rapport sur les frais

Le présent contient des renseignements sur tous les frais qui relèvent de la compétence de l'Agence de la santé publique …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 13 déc. 2019
Éditeur : Agence de la santé publique du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Rapport sur les frais

Ceci s'agit de rapport des frais de la Commission canadienne de sûreté nucléaire pour l'exercice fiscal 2018 à 2019

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 13 déc. 2019
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : rapport des frais

Le rapport sur les frais de service fournit des informations détaillées sur les frais facturés par la GRC. Ce rapport …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 11 déc. 2019
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : DOCX HTML
Mots clés : Frais de service Loi sur les frais de service Frais

Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 18 déc. 2019
Éditeur : Agence spatiale canadienne
Formats : PDF HTML
Mots clés : Agence spatiale canadienne ASC Rendement Programme spatial canadien États financiers

Rapports annuels présentant un résumé de l'administration de la Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 6 mai 2022
Éditeur : Corporation du pont international de la voie maritime, Ltée
Formats : PDF
Mots clés : accès à l'information AIPRP protection des renseignements personnels rapport annuel

Rapports annuels présentant un résumé de l'administration de la Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 6 mai 2022
Éditeur : Société des ponts fédéraux
Formats : PDF
Mots clés : accès à l'information AIPRP protection des renseignements personnels rapport annuel

Les Plans ministériels (PM) et Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 18 déc. 2019
Éditeur : Agence spatiale canadienne
Formats : PDF HTML
Mots clés : Agence spatiale canadienne ASC Budget Finance publiques Dépenses publiques État financiers