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485 dossiers trouvés

Ce rapport annuel est publié en réponse à l’exigence prévue dans la Loi sur la lutte contre le travail forcé …

Dossier modifié : 17 mars 2025
Dossier publié : 22 juil. 2024
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : travail forcé travail des enfants chaînes d'approvisionnement Rapport annuel

Le Rapport détaille les progrès de DEC dans la mise en œuvre de sa Stratégie ministérielle de développement durable.

Dossier modifié : 25 févr. 2025
Dossier publié : 14 janv. 2025
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : SMDD développement durable environnement vert Québec

Ce plan ministériel fait état des priorités de DEC et des résultats attendus en 2024-2025.

Dossier modifié : 25 févr. 2025
Dossier publié : 21 mars 2024
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : Plan ministériel risques résultats planifiés dépenses ressources humaines priorités

Ce rapport présente les principales réalisations de Développement économique Canada pour les régions du Québec en fonction des engagements pris …

Dossier modifié : 25 févr. 2025
Dossier publié : 14 janv. 2025
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : RRM rapport résultats Québec

Ce rapport présente les principales réalisations de Développement économique Canada pour les régions du Québec en fonction des engagements pris …

Dossier modifié : 25 févr. 2025
Dossier publié : 21 mars 2024
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : résultats dépenses ressources humaines renseignements ministériels

La Loi sur l’accès à l’information (la Loi) a été promulguée le 1er juillet 1983.

La Loi permet aux citoyens …

Dossier modifié : 25 févr. 2025
Dossier publié : 2 nov. 2023
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML PDF
Mots clés : Loi sur l’accès à l’information Accès à l’information DEC Rapport annuel AIPRP

La Loi sur protection des renseignements personnels (la Loi) a été promulguée le 1er juillet 1983.

La Loi donne à …

Dossier modifié : 25 févr. 2025
Dossier publié : 2 nov. 2023
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML PDF
Mots clés : Loi sur protection des renseignements personnels Renseignements personnels DEC Rapport annuel AIPRP

Message de la présidente du conseil d’administration

Message de la présidente-directrice générale

À propos du Musée

Personnes et culture

Bilan …

Dossier modifié : 19 févr. 2025
Dossier publié : 19 févr. 2025
Éditeur : Musée canadien de l'histoire
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel Musee canadien de l'histoire Musee canadien de la guerre

Compte rendu soulignant les résultats, les risques et les changements importants quant au fonctionnement, au personnel et aux programmes. Les …

Dossier modifié : 17 févr. 2025
Dossier publié : 7 août 2024
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : PDF
Mots clés : Budget Compte rendu financier Rapport financier Rapport financier trimestriel (RFT) Trimestriel 2024-2025 BAC

Le Musée canadien de l’histoire (MCH) soumet chaque année au Parlement un rapport annuel sur l’application de la Loi sur …

Dossier modifié : 4 févr. 2025
Dossier publié : 4 févr. 2025
Éditeur : Musée canadien de l'histoire
Formats : PDF
Mots clés : la vie privée les renseignements personnels