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485 dossiers trouvés

Ce rapport annuel présente un résumé de l'administration de la Loi sur l'accès à l'information à Services publics et Approvisionnement …

Dossier modifié : 3 févr. 2025
Dossier publié : 28 févr. 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML
Mots clés : Loi sur l’accès à l’information Rapport annuel AIPRP Demande traitées et décisions Délais de traitement et prorogations Exceptions invoquées Exclusions invoquées

Le Musée canadien de l’histoire (le « Musée » ou la « société ») soumet chaque année au Parlement un …

Dossier modifié : 31 janv. 2025
Dossier publié : 31 janv. 2025
Éditeur : Musée canadien de l'histoire
Formats : PDF
Mots clés : l’accès à l’information la vie privée

TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION................................................................................................................... 1
STRUCTURE ORGANISATIONNELLE..................................................................................... 1
STATISTIQUES...................................................................................................................... 2
Demandes traitées en vertu de la Loi sur la protection …

Dossier modifié : 27 janv. 2025
Dossier publié : 27 janv. 2025
Éditeur : Commission de la capitale nationale
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel de l'AIPRP Rapport annuel sur la protection des renseignements personnels LPRP AIPRP

TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION ..........................................................................................................1
STRUCTURE ORGANISATIONNELLE ..............................................................................1
STATISTIQUES .............................................................................................................2
Demandes traitées en vertu de la Loi sur l’accès à …

Dossier modifié : 27 janv. 2025
Dossier publié : 27 janv. 2025
Éditeur : Commission de la capitale nationale
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel de l'AIPRP

Ce rapport fournit des détails sur la façon dont l’Agence a obtenu les résultats et atteint les objectifs relatifs à …

Dossier modifié : 6 janv. 2025
Dossier publié : 6 janv. 2025
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : résultat ministériel

Ce rapport donne un aperçu de nos réalisations, des défis rencontrés et des progrès accomplis dans l'exécution de notre mandat, …

Dossier modifié : 6 janv. 2025
Dossier publié : 6 janv. 2025
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport sur les résultats ministériels

Le présent rapport décrit la façon dont le SCC s’est acquitté de ses responsabilités en matière d’accès à l’information au …

Dossier modifié : 24 déc. 2024
Dossier publié : 24 déc. 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Loi sur l’accès à l’information LAI Rapport annuel SCC Service correctionnel Canada 2022 à 2023

Chaque année, tous les ministères et les organismes fédéraux préparent le Plan ministériel et le Rapport sur les résultats ministériels …

Dossier modifié : 23 déc. 2024
Dossier publié : 24 mars 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rendement RRM responsabilisation planification résultats Parlement CMR indicateur 4.1.1 Plan ministériel priorités

Voici le Rapport sur les résultats ministériels de Services publics et Approvisionnement Canada, qui rend compte des résultats obtenus par …

Dossier modifié : 19 déc. 2024
Dossier publié : 27 févr. 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Rapport ministériel sur le rendement RRM programme sous-programme architecture RPP états financiers tableaux Secrétariat du Conseil du Trésor gestion dépenses Services publics et Approvisionnement Canada ...

Les principales initiatives menées par l’Agence de la consommation en matière financière du Canada et les résultats qu’elle a obtenus …

Dossier modifié : 19 déc. 2024
Dossier publié : 19 déc. 2024
Éditeur : Agence de la consommation en matière financière du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport annuel acfc