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485 dossiers trouvés

Rapport annuel 2022 de la CCDP présenté au Parlement

Dossier modifié : 18 mai 2024
Dossier publié : 16 mai 2024
Éditeur : Commission canadienne des droits de la personne
Formats : HTML
Mots clés : rapport annual droits de la personne

Mis à jour sur le Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023

Dossier modifié : 24 avr. 2024
Dossier publié : 22 avr. 2024
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : développement durable

Évaluation des programmes de développement économique de l'APECA (2018 à 2022)

Dossier modifié : 24 avr. 2024
Dossier publié : 22 avr. 2024
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : évaluation développement économique

Mis à jour du Plan d'action de l'accessibilité publié en novembre 2022

Dossier modifié : 24 avr. 2024
Dossier publié : 22 avr. 2024
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : accessibilité plan d'action

Table des matières Message de la ministre Aperçu de nos plans Responsabilités essentielles : résultats et ressources prévus et principaux …

Dossier modifié : 20 avr. 2024
Dossier publié : 18 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : PM SCDATA

Table des matières : De la part de la ministre Aperçu de nos plans Responsabilités essentielles : résultats et ressources …

Dossier modifié : 18 avr. 2024
Dossier publié : 16 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : PM SCDATA

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) sont une reddition de compte des réalisations des ministères et organismes par rapport …

Dossier modifié : 18 avr. 2024
Dossier publié : 16 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : RRM SCDATA

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) sont une reddition de compte des réalisations des ministères et organismes par rapport …

Dossier modifié : 12 avr. 2024
Dossier publié : 10 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : RRM SCDATA

Le Plan ministériel du SCDATA fait état des priorités et des résultats attendus pour l'organisation pour l'année 2024-2025.

Dossier modifié : 10 avr. 2024
Dossier publié : 8 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : Plan ministériel PM CMR SCDATA

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) sont une reddition de compte des réalisations des ministères et organismes par rapport …

Dossier modifié : 10 avr. 2024
Dossier publié : 8 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : Rapport sur les résultats ministériels RRM SCDATA