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485 dossiers trouvés

Le présent rapport annuel a été rédigé en vertu de l'article 94 de la Loi, selon lequel des rapports annuels …

Dossier modifié : 26 nov. 2023
Dossier publié : 7 nov. 2023
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport annuel Loi sur l’accès à l’information

Ce rapport donne un aperçu de nos réalisations, des défis rencontrés et des progrès accomplis dans l'exécution de notre mandat, …

Dossier modifié : 26 nov. 2023
Dossier publié : 17 nov. 2023
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport sur les résultats ministériels CCETP

Nous contribuons aux efforts de la stratégie fédérale pour soutenir la consommation responsable organisationnelle et agir sur les changements climatiques. …

Dossier modifié : 22 nov. 2023
Dossier publié : 20 nov. 2023
Éditeur : Commissariat au lobbying du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Développement durable CAL

Le Rapport sur les résultats ministériels (RRM) est un rapport annuel qui résume, à l’intention du Parlement et des Canadiens, …

Dossier modifié : 22 nov. 2023
Dossier publié : 9 juil. 2020
Éditeur : Commissariat au lobbying du Canada
Formats : HTML
Mots clés : RRM CAL Lobbying

Rapport sur les frais de 2022 à 2023 de l'Agence de la consommation en matière financière du Canada

Dossier modifié : 19 nov. 2023
Dossier publié : 17 nov. 2023
Éditeur : Agence de la consommation en matière financière du Canada
Formats : HTML
Mots clés : frais de service; rapport annuel; ACFC

Stratégie ministérielle de développement durable 2023 à 2027 de l'ACFC

Dossier modifié : 19 nov. 2023
Dossier publié : 17 nov. 2023
Éditeur : Agence de la consommation en matière financière du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport annuel; développement durable; ACFC

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) – anciennement appelés « rapports ministériels sur le rendement (RMR) » – sont …

Dossier modifié : 19 nov. 2023
Dossier publié : 14 déc. 2020
Éditeur : Conseil national de recherches Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Rapport sur les résultats ministériels Plan ministériel

Le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences de CANAFE pour …

Dossier modifié : 19 nov. 2023
Dossier publié : 8 déc. 2020
Éditeur : Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Centre d'analyse des opérations et déclarations financières CANAFE rapport annuel Accès à l'information dépenses de voyages dépenses d'accueil dépenses de conférences

États financiers pour l’exercice se terminant le 31 mars 2023

Dossier modifié : 19 nov. 2023
Dossier publié : 8 déc. 2020
Éditeur : Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Centre d'analyse des opérations et déclarations financières CANAFE états financiers comptes publics dépenses administration publique Déclaration de responsabilité de la direction

2022 à 2023 Rapport annuel sur la Loi sur l'accès à l'information de l'ACFC

Dossier modifié : 18 nov. 2023
Dossier publié : 16 nov. 2023
Éditeur : Agence de la consommation en matière financière du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport annuel; l'accès à l'information; ACFC