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570 dossiers trouvés

Souligne les efforts de CANAFE pour atteindre le développement durable

Dossier modifié : 7 nov. 2024
Dossier publié : 7 nov. 2024
Éditeur : Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada
Formats : HTML
Mots clés : stratégie développement durable évaluations du rendement réalisations rapports publications CANAFE Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada

Rapport annuel au Parlement qui résume l’application de la Loi sur l’accès à l’information au Bureau du Surintendant des institutions …

Dossier modifié : 6 nov. 2024
Dossier publié : 6 nov. 2024
Éditeur : Bureau du surintendant des institutions financières Canada
Formats : HTML
Mots clés : accès à l’information et de la protection des renseignements personnels AIPRP Bureau du Surintendant des institutions financières rapport annuel BSIF 2023-2024

Rapport annuel au Parlement qui résume l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels au Bureau du Surintendant …

Dossier modifié : 6 nov. 2024
Dossier publié : 6 nov. 2024
Éditeur : Bureau du surintendant des institutions financières Canada
Formats : HTML
Mots clés : accès à l’information et de la protection des renseignements personnels AIPRP Bureau du Surintendant des institutions financières rapport annuel BSIF 2023-2024

La Stratégie fédérale de développement durable de 2022 à 2026 (SFDD) énonce les objectifs et les cibles du gouvernement du …

Dossier modifié : 6 nov. 2024
Dossier publié : 6 nov. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : SMDD SCDATA

Conformément à l'article 72 de la Loi sur la protection des renseignements personnels, le rapport annuel sur l'application de la …

Dossier modifié : 6 nov. 2024
Dossier publié : 25 mars 2019
Éditeur : Conseil national de recherches Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Rapport annuel au Parlement Loi sur la protection des renseignements personnels demande d'information

Conformément à l'article 72 de la Loi sur l'accès à l'information, le rapport annuel sur l'application de la Loi sur …

Dossier modifié : 6 nov. 2024
Dossier publié : 27 mars 2019
Éditeur : Conseil national de recherches Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Rapport annuel au Parlement Loi sur l'accès à l'information Conseil national de recherches du Canada

Le présent rapport sur la SMDD rend compte des progrès réalisés dans le cadre de la SMDD de l’APECA au …

Dossier modifié : 5 nov. 2024
Dossier publié : 5 nov. 2024
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : développement durable stratégie

La Stratégie fédérale de développement durable (SFDD) 2022-2026 présente les objectifs et les cibles de développement durable du gouvernement du …

Dossier modifié : 5 nov. 2024
Dossier publié : 5 nov. 2024
Éditeur : L'Enquêteur correctionnel Canada
Formats : PDF
Mots clés : Stratégie ministérielle de développement durable Stratégie développement durable

Le rapport annuel 2023-2024 de la Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la GRC (CCETP).

Dossier modifié : 31 oct. 2024
Dossier publié : 31 oct. 2024
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapports Annuels Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la GRC 2023-2024

Rapport annuel sur la réduction de la pauvreté du Conseil consultatif national sur la pauvreté. Le rapport a été présenté …

Dossier modifié : 29 oct. 2024
Dossier publié : 29 oct. 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : réduction pauvreté inégalités groupes marginalisés enfants habitation insécurité alimentaire sécurité sociale Enquête canadienne sur le revenu rapport