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Le présent rapport décrit le travail effectué par FedNor durant l'exercice 2024–2025 pour se conformer aux obligations de déclaration de …

Dossier modifié : 12 juin 2025
Dossier publié : 12 juin 2025
Éditeur : Agence fédérale de développement économique pour le Nord de l’Ontario
Formats : HTML
Mots clés : Travail forcé et travail des enfants dans les chaînes d'approvisionnement canadiennes 2024–25

En tant qu’agence de développement économique pour le Nord de l’Ontario au sein du gouvernement du Canada, FedNor utilise une …

Dossier modifié : 12 juin 2025
Dossier publié : 12 juin 2025
Éditeur : Agence fédérale de développement économique pour le Nord de l’Ontario
Formats : HTML
Mots clés : Rapport sur les résultats ministériels

Un Rapport sur les résultats ministériels fournit un compte rendu des réalisations réelles par rapport aux plans, aux priorités et …

Dossier modifié : 12 juin 2025
Dossier publié : 12 juin 2025
Éditeur : Agence fédérale de développement économique pour le Nord de l’Ontario
Formats : HTML
Mots clés : Rapport sur les résultats ministériels

La Stratégie fédérale de développement durable (SFDD) de 2022 à 2026 présente les objectifs et les cibles de développement durable …

Dossier modifié : 12 juin 2025
Dossier publié : 12 juin 2025
Éditeur : Agence fédérale de développement économique pour le Nord de l’Ontario
Formats : HTML
Mots clés : Stratégie ministérielle de développement

En 2022-2023, FedNor appuiera la réalisation des priorités du gouvernement, adaptées aux défis et aux possibilités uniques du Nord de …

Dossier modifié : 12 juin 2025
Dossier publié : 12 juin 2025
Éditeur : Agence fédérale de développement économique pour le Nord de l’Ontario
Formats : HTML
Mots clés : 2022–2023 Plan ministériel

En 2023-2024, l’Agence s’acquittera de son mandat en appliquant une démarche adaptée à la région pour la prestation de programmes …

Dossier modifié : 12 juin 2025
Dossier publié : 12 juin 2025
Éditeur : Agence fédérale de développement économique pour le Nord de l’Ontario
Formats : HTML
Mots clés : 2023–2024 Plan ministériel

Un plan ministériel décrit les priorités, les plans et les coûts associés d'un ministère pour les trois prochains exercices.

Dossier modifié : 12 juin 2025
Dossier publié : 12 juin 2025
Éditeur : Agence fédérale de développement économique pour le Nord de l’Ontario
Formats : HTML
Mots clés : 2024–2025 Plan ministériel

Rapport annuel au parlement en vertu du paragraphe 72(2) de la Loi sur la protection des renseignements personnels

Dossier modifié : 12 juin 2025
Dossier publié : 26 févr. 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Loi sur la protection des renseignements personnels parlement application

Rapport annuel au parlement en vertu du paragraphe 94(2) de la Loi sur l’accès à l’information

Dossier modifié : 12 juin 2025
Dossier publié : 26 févr. 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : accès information parlement

Ce décret ordonne à Exportation et développement Canada de prêter de l'argent à General Dynamics Land Systems Canada.

Dossier modifié : 12 juin 2025
Dossier publié : 2 avr. 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive C-58 l’accès à l’information ATI General Dynamics Land Systems