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485 dossiers trouvés

Les principales initiatives menées par l’Agence de la consommation en matière financière du Canada et des résultats qu’elle a obtenus …

Dossier modifié : 19 déc. 2024
Dossier publié : 19 déc. 2024
Éditeur : Agence de la consommation en matière financière du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport annuel acfc

Le Rapport sur les résultats ministériels dresse un bilan du rendement réel obtenu par chaque ministère et organisme au cours …

Dossier modifié : 19 déc. 2024
Dossier publié : 19 déc. 2024
Éditeur : Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail
Formats : PDF
Mots clés : RRM résultats

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) sont une reddition de compte des réalisations des ministères et organismes par rapport …

Dossier modifié : 19 déc. 2024
Dossier publié : 19 déc. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : RRM SCDATA

Chaque automne, le receveur général publie les Comptes publics du Canada, série de documents en trois volumes qui contient de …

Dossier modifié : 19 déc. 2024
Dossier publié : 11 févr. 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML
Mots clés : 2019 actif affectation pour éventualités analyse financière article 34 de la loi sur la gestion des finances publiques assurance-emploi budget charges charges de programmes charges et revenus compte du fonds des changes compte public ...

Le présent rapport, qui est déposé en vertu de l’article 20 de la Loi sur les frais de service et …

Dossier modifié : 19 déc. 2024
Dossier publié : 16 déc. 2019
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : PDF
Mots clés : Frais rapport Bibliothèque et Archives Canada

Rapport sur les résultats ministériels

Dossier modifié : 17 déc. 2024
Dossier publié : 1 août 2019
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport ministériel sur le rendement États financiers BST stratégie ministérielle de développement durable Frais d'utilisation et redevances réglementaires

Rapports financiers trimestriels

Dossier modifié : 16 déc. 2024
Dossier publié : 1 août 2019
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport

Rapports annuels sur l’administration des Lois sur l’accès à l’information et la protection des
renseignements personnels

Dossier modifié : 13 déc. 2024
Dossier publié : 13 déc. 2024
Éditeur : Musée canadien de l'immigration du Quai 21
Formats : PDF
Mots clés : Rapport Annuel Musée canadien Immigration l’accès à l’information protection des renseignements personnels

Rapport annuel des activités au sujet des renseignements personnels

Dossier modifié : 10 déc. 2024
Dossier publié : 10 déc. 2024
Éditeur : Agence de la consommation en matière financière du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport annuel parlementaire

Rapport sur les frais de 2023 à 2024 de l'Agence de la consommation en matière financière du Canada

Dossier modifié : 10 déc. 2024
Dossier publié : 10 déc. 2024
Éditeur : Agence de la consommation en matière financière du Canada
Formats : HTML
Mots clés : frais de service; rapport annuel; ACFC