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586 dossiers trouvés

Le présent rapport, qui est déposé en vertu de l'article 20 de la Loi sur les frais de service, du …

Dossier modifié : 19 nov. 2025
Dossier publié : 19 nov. 2025
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : HTML
Mots clés : Montant total global Montant total par regroupement de frais Frais établis au titre d'une loi ou d'un règlement ou d'un avis de frais 2024-2025"

Rapport sur les résultats ministériels

Dossier modifié : 19 nov. 2025
Dossier publié : 1 août 2019
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport ministériel sur le rendement États financiers BST stratégie ministérielle de développement durable Frais d'utilisation et redevances réglementaires

Ce rapport présente les principales réalisations de Développement économique Canada pour les régions du Québec en fonction des engagements pris …

Dossier modifié : 14 nov. 2025
Dossier publié : 14 nov. 2025
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : RRM rapport résultats Québec régions développement régional développement

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) sont une reddition de compte des réalisations des ministères et organismes par rapport …

Dossier modifié : 14 nov. 2025
Dossier publié : 14 nov. 2025
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : RRM SCDATA

Souligne les efforts de CANAFE pour atteindre le développement durable

Dossier modifié : 14 nov. 2025
Dossier publié : 14 nov. 2025
Éditeur : Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada
Formats : HTML
Mots clés : stratégie développement durable évaluations du rendement réalisations rapports publications CANAFE Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada

Rapport contenant des informations sur les frais que CANAFE a le pouvoir de fixer

Dossier modifié : 14 nov. 2025
Dossier publié : 14 nov. 2025
Éditeur : Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada
Formats : HTML
Mots clés : états financiers; comptes publics; dépenses; administration publique; CANAFE

Souligne les efforts de CANAFE pour atteindre le développement durable

Dossier modifié : 14 nov. 2025
Dossier publié : 7 nov. 2024
Éditeur : Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada
Formats : HTML
Mots clés : stratégie développement durable évaluations du rendement réalisations rapports publications CANAFE Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada

États financiers pour l’exercice se terminant le 31 mars 2025

Dossier modifié : 14 nov. 2025
Dossier publié : 5 déc. 2022
Éditeur : Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada CANAFE états financiers comptes publics dépenses administration publique Déclaration de responsabilité de la direction

Compare les réalisations liées au rendement aux engagements pris dans le Plan ministériel de 2024-2025

Dossier modifié : 14 nov. 2025
Dossier publié : 8 déc. 2020
Éditeur : Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada
Formats : HTML
Mots clés : RRM évaluations du rendement réalisations rapports publications CANAFE Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada

Le présent rapport est préparé conformément à l’article 72 de la Loi, qui exige que le responsable de l’Agence de …

Dossier modifié : 13 nov. 2025
Dossier publié : 16 oct. 2025
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : -
Mots clés : renseignements personnels