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485 dossiers trouvés

Le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences du Bureau du vérificateur général …

Dossier modifié : 9 déc. 2022
Dossier publié : 9 déc. 2022
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Vérification Dépenses de voyages Dépenses d’accueil Dépenses de conférences

États financiers pour l’exercice se terminant le 31 mars 2022

Dossier modifié : 5 déc. 2022
Dossier publié : 5 déc. 2022
Éditeur : Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada CANAFE états financiers comptes publics dépenses administration publique Déclaration de responsabilité de la direction

Compare les réalisations liées au rendement aux engagements pris dans le Plan ministériel de 2021-2022

Dossier modifié : 5 déc. 2022
Dossier publié : 8 déc. 2020
Éditeur : Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada
Formats : HTML
Mots clés : RRM évaluations du rendement réalisations rapports publications CANAFE Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada

Ce rapport contient des renseignements sur les frais que l’Agence avait le pouvoir d’établir au cours de l’exercice 2021-2022, mais …

Dossier modifié : 18 nov. 2022
Dossier publié : 18 nov. 2022
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : HTML
Mots clés : frais de service

Le présent rapport annuel a été rédigé en vertu de l'article 94 de la Loi, selon lequel des rapports annuels …

Dossier modifié : 16 nov. 2022
Dossier publié : 16 nov. 2022
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Loi sur l’accès à l’information Rapport annuel 2021-2022

Le présent rapport, qui est déposé en vertu de l’article 20 de la Loi sur les frais de service et …

Dossier modifié : 9 nov. 2022
Dossier publié : 9 nov. 2022
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : frais rapport Santé Canada

Rapport sur les frais de 2021 à 2022 de l'Agence de l'ACFC

Dossier modifié : 4 nov. 2022
Dossier publié : 4 nov. 2022
Éditeur : Agence de la consommation en matière financière du Canada
Formats : HTML
Mots clés : frais de service; rapport annuel; ACFC

Rapport annuel sur la Loi sur l'accès à l'information pour l'ACFC - 2021 à 2022

Dossier modifié : 3 nov. 2022
Dossier publié : 3 nov. 2022
Éditeur : Agence de la consommation en matière financière du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport annuel; l'accès à l'information; ACFC

Rapport annuel sur la Loi sur la protection des renseignements personnels de l'ACFC - 2021 à 2022

Dossier modifié : 3 nov. 2022
Dossier publié : 3 nov. 2022
Éditeur : Agence de la consommation en matière financière du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport annuel; protection des renseignements personnels; ACFC

Rapport annuel au Parlement qui résume l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels au Bureau du Surintendant …

Dossier modifié : 1 nov. 2022
Dossier publié : 1 nov. 2022
Éditeur : Bureau du surintendant des institutions financières Canada
Formats : HTML
Mots clés : accès à l’information et de la protection des renseignements personnels AIPRP Bureau du Surintendant des institutions financières rapport annuel BSIF 2021-2022