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570 dossiers trouvés

Le 28 août 2019, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada sous l’effet de l’entrée …

Dossier modifié : 24 févr. 2024
Dossier publié : 18 déc. 2019
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : PDF
Mots clés : 2018-19 rapport sur les frais Régie de l’énergie du Canada REC

Le Rapport sur les résultats ministériels fournit une image de la performance de Service correctionnel Canada et les réalisations sur …

Dossier modifié : 24 févr. 2024
Dossier publié : 22 févr. 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : SCC Rapport sur les résultats ministériels 2022 à 2023 Service correctionnel Canada les réalisations sur l'exercice financier de 2022 à 2023

La vision de la Loi Canadienne sur l’accessibilité est vaste. Mais cette vision est possible, si tout le monde travaille …

Dossier modifié : 18 févr. 2024
Dossier publié : 16 févr. 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Accessibilité Inclusion Diversité

Le rapport annuel du Programme canadien d’aide financière aux étudiants pour l’année scolaire 2021 à 2022

Dossier modifié : 31 janv. 2024
Dossier publié : 29 janv. 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Bourses d’études canadiennes; Prêts d’études canadiens; Action Compétences; Prêts canadien aux apprentis; Programme d’aide au remboursement;

Table des matières :
De la part de la ministre
Aperçu des résultats
Résultats : ce que nous avons accompli …

Dossier modifié : 26 janv. 2024
Dossier publié : 12 déc. 2023
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : résultats annuel APECA

Plan directeur de la transformation: le rapport de 2023 du Conseil consultatif national sur la pauvreté

Dossier modifié : 18 janv. 2024
Dossier publié : 16 janv. 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : EDSC Plan directeur de la transformation: le rapport de 2023 du Conseil consultatif national sur la pauvreté réduction de la pauvreté

Rapport sur les résultats ministériels pour l'exercice 2022 à 2023, EDSC

Dossier modifié : 14 déc. 2023
Dossier publié : 12 déc. 2023
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport resultats rapport sur les résultats ministériels EDSC

En vertu de la Loi sur l'accès à l'information, le public canadien a le droit d'accéder aux dossiers détenus par …

Dossier modifié : 14 déc. 2023
Dossier publié : 12 déc. 2023
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : performance rapports délégation requêtes temps de traitement taux de divulgation statistiques LAI AI

Le rapport porte sur des frais qui ne sont pas visés par la Loi sur les frais de service.

Dossier modifié : 14 déc. 2023
Dossier publié : 12 déc. 2023
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : EDSC Rapport sur les frais 2022 à 2023

La responsabilité pour l'intégrité et l'objectivité de l'accompagnement a consolidé des états financiers pour l'année mise fin le 31 mars …

Dossier modifié : 14 déc. 2023
Dossier publié : 12 déc. 2023
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : L'Emploi le Développement Social du Canada les États financiers unis Non audités le 31 mars 2022