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485 dossiers trouvés

En 2019-2020, le Département a traité 302 demandes d'accès à l'information, pour un total de 39 245 pages, démontrant ainsi …

Dossier modifié : 24 déc. 2020
Dossier publié : 24 déc. 2020
Éditeur : Services aux Autochtones Canada
Formats : HTML
Mots clés : Loi sur l’accès à l’information Autochtones

Le ministère a traité 241 demandes de renseignements personnels, pour un total de 24 483 pages, assurant ainsi aux Canadiens …

Dossier modifié : 24 déc. 2020
Dossier publié : 24 déc. 2020
Éditeur : Services aux Autochtones Canada
Formats : HTML
Mots clés : Loi sur la protection des renseignements personnels Autochtones

Au cours des trois prochaines années, la Stratégie ministérielle 2020 à 2023 démontrera les liens entre les actions du ministère …

Dossier modifié : 24 déc. 2020
Dossier publié : 24 déc. 2020
Éditeur : Services aux Autochtones Canada
Formats : HTML
Mots clés : Stratégie ministérielle de développement durable Autochtones

Services aux Autochtones Canada a été créé en 2017 pour améliorer l’accès des Premières Nations, des Inuit et des Métis …

Dossier modifié : 24 déc. 2020
Dossier publié : 24 déc. 2020
Éditeur : Services aux Autochtones Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport sur les résultats ministériels Autochtones

Il s'agit du premier rapport de ce type établi par Services aux Autochtones Canada depuis sa création légale. Conformément à …

Dossier modifié : 24 déc. 2020
Dossier publié : 24 déc. 2020
Éditeur : Services aux Autochtones Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport annuel Autochtones

Le rapport décrit les activités qui témoignent de la conformité aux dispositions de la Loi pour l’exercice commençant le 1er …

Dossier modifié : 8 déc. 2020
Dossier publié : 8 déc. 2020
Éditeur : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Formats : HTML
Mots clés : Télécommunications Conformité Radiodiffusion CRTC Loi sur la protection des renseignements personnels

Le rapport décrit les activités qui témoignent de la conformité aux dispositions de la Loi pour l’exercice commençant le 1er …

Dossier modifié : 8 déc. 2020
Dossier publié : 8 déc. 2020
Éditeur : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Formats : HTML
Mots clés : Télécommunications Conformité Radiodiffusion CRTC Accès à l’information

Le présent rapport, qui est déposé en vertu de l’article 20 de la Loi sur les frais de service et …

Dossier modifié : 2 déc. 2020
Dossier publié : 2 déc. 2020
Éditeur : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Formats : HTML
Mots clés : Radiodiffusion Télécommunications Conformité Rapport CRTC Frais Recettes Coût

EDC Résumé du Plan d’Entreprise 2020-2024
Sommaire
1.0 Survol
2.0 Contexte Opérationnel
3.0 Objectifs, Activités, Risques, Résultats Attendus et Indicateurs …

Dossier modifié : 27 nov. 2020
Dossier publié : 16 juil. 2020
Éditeur : Exportation et développement Canada
Formats : PDF
Mots clés : EDC Plan d’Entreprise

Rapport sur les frais pour Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada

Dossier modifié : 26 nov. 2020
Dossier publié : 13 déc. 2019
Éditeur : Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada
Formats : HTML
Mots clés : Frais de service Immigration Réfugiés et Citoyenneté Canada IRCC Loi sur les frais de service Rapport sur les Frais