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523 dossiers trouvés

Message de la présidente du conseil d’administration

Message de la présidente-directrice générale

À propos du Musée

Personnes et culture

Bilan …

Dossier modifié : 19 févr. 2025
Dossier publié : 19 févr. 2025
Éditeur : Musée canadien de l'histoire
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel Musee canadien de l'histoire Musee canadien de la guerre

Compte rendu soulignant les résultats, les risques et les changements importants quant au fonctionnement, au personnel et aux programmes. Les …

Dossier modifié : 17 févr. 2025
Dossier publié : 7 août 2024
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : PDF
Mots clés : Budget Compte rendu financier Rapport financier Rapport financier trimestriel (RFT) Trimestriel 2024-2025 BAC

Le Musée canadien de l’histoire (MCH) soumet chaque année au Parlement un rapport annuel sur l’application de la Loi sur …

Dossier modifié : 4 févr. 2025
Dossier publié : 4 févr. 2025
Éditeur : Musée canadien de l'histoire
Formats : PDF
Mots clés : la vie privée les renseignements personnels

Ce rapport annuel présente un résumé de l'administration de la Loi sur l'accès à l'information à Services publics et Approvisionnement …

Dossier modifié : 3 févr. 2025
Dossier publié : 28 févr. 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML
Mots clés : Loi sur l’accès à l’information Rapport annuel AIPRP Demande traitées et décisions Délais de traitement et prorogations Exceptions invoquées Exclusions invoquées

Le Musée canadien de l’histoire (le « Musée » ou la « société ») soumet chaque année au Parlement un …

Dossier modifié : 31 janv. 2025
Dossier publié : 31 janv. 2025
Éditeur : Musée canadien de l'histoire
Formats : PDF
Mots clés : l’accès à l’information la vie privée

TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION................................................................................................................... 1
STRUCTURE ORGANISATIONNELLE..................................................................................... 1
STATISTIQUES...................................................................................................................... 2
Demandes traitées en vertu de la Loi sur la protection …

Dossier modifié : 27 janv. 2025
Dossier publié : 27 janv. 2025
Éditeur : Commission de la capitale nationale
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel de l'AIPRP Rapport annuel sur la protection des renseignements personnels LPRP AIPRP

TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION ..........................................................................................................1
STRUCTURE ORGANISATIONNELLE ..............................................................................1
STATISTIQUES .............................................................................................................2
Demandes traitées en vertu de la Loi sur l’accès à …

Dossier modifié : 27 janv. 2025
Dossier publié : 27 janv. 2025
Éditeur : Commission de la capitale nationale
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel de l'AIPRP

Ce rapport fournit des détails sur la façon dont l’Agence a obtenu les résultats et atteint les objectifs relatifs à …

Dossier modifié : 6 janv. 2025
Dossier publié : 6 janv. 2025
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : résultat ministériel

Ce rapport donne un aperçu de nos réalisations, des défis rencontrés et des progrès accomplis dans l'exécution de notre mandat, …

Dossier modifié : 6 janv. 2025
Dossier publié : 6 janv. 2025
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport sur les résultats ministériels

Le présent rapport décrit la façon dont le SCC s’est acquitté de ses responsabilités en matière d’accès à l’information au …

Dossier modifié : 24 déc. 2024
Dossier publié : 24 déc. 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Loi sur l’accès à l’information LAI Rapport annuel SCC Service correctionnel Canada 2022 à 2023