Portail du gouvernement ouvert

183 dossiers trouvés

Le fichier contient la table des correspondances entre les éléments de métadonnées concernant les données ouvertes du gouvernement du Canada …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 26 nov. 2020
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : XLS CSV DOCX
Mots clés : métadonnée portail des données ouvertes schéma table de correspondance intergouvernemental

Du 27 avril 2022 au 27 juin 2022, le gouvernement du Canada a invité les intervenants à lui faire part …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 22 nov. 2022
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : TXT PDF RTF
Mots clés : coopération en matière de réglementation modernisation de la réglementation commerce Parlons des règlements fédéraux Directive du Cabinet sur la réglementation chaînes d’approvisionnement Table de conciliation et de coopération en matière de réglementation de l’Accord de libre-échange canadien Conseil de coopération en matière de réglementation Canada–États-Unis Forum de coopération en matière de réglementation Canada-UE Réseau de coopération en matière de réglementation des Nations Agiles

Du 22 août 2022 au 30 septembre 2022, le gouvernement du Canada a invité les parties prenantes à partager leurs …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 5 nov. 2024
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : PDF RTF
Mots clés : Régime réglementaire modernisation réglementaire Parlons des règlements fédéraux commerce Directive du Cabinet sur la réglementation Outil d’évaluation de la compétitivité

Du 27 mars au 19 juin 2023, le gouvernement du Canada a invité les parties prenantes à partager leurs points …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 3 avr. 2024
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : PDF RTF
Mots clés : Système réglementaire modernisation réglementaire Parlons des règlements fédéraux Directive du Cabinet sur la réglementation Projet de loi annuel sur la modernisation de la réglementation bacs à sable réglementaires

Du 14 décembre 2022 au 31 mars 2023, le gouvernement du Canada a consulté les Canadiens sur la façon dont …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 21 mai 2024
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : PDF RTF
Mots clés : Système réglementaire modernisation de la réglementation Parlons des règlements fédéraux examens réglementaires ciblés examens réglementaires examen réglementaire de l’économie bleue économie bleue

Les données sur les autorisations et les dépenses figurant dans l'InfoBase du GC correspondent principalement à deux rapports publiés : …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 13 déc. 2019
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Budget des dépenses Autorisations Comptes publics du Canada Dépenses

Résultats du questionnaire sur la capacité de traitement des demandes d’AIPRP

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 15 janv. 2021
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV
Mots clés : AIPRP résultats traitement de demandes capacité sondage questionnaire institutions organisations statut COVID-19

Le tableau indique les services de gestion des ressources humaines et financières, les services de passation de marchés en lien …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 23 mai 2018
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Capacité Enquête(Sondage) Évaluation Résultats

En 2019, le gouvernement du Canada a invité les intervenants à faire connaitre leurs points de vue sur la modernisation …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 21 sept. 2021
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Modernization de la réglementation cooperation en matière de réglementation

Entre juillet et août 2021, un sondage sur l’expérience utilisateur (EU) a été réalisé afin de recueillir des commentaires sur …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 25 avr. 2022
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV PDF
Mots clés : sondage accès à l'information expérience utilisateur transparence responsabilité