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8084 dossiers trouvés
Délivrance de licences d’importation - Poulet
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Délivrance de licences d’importation - Poulet.

Dossier modifié : 21 juil. 2025
Dossier publié : 16 mai 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : importation permis Délivrance poulet
Oeufs d'incubation de poulet et poussins á - PTPGP
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Oeufs d'incubation de poulet et poussins á - PTPGP - Pour l'année.

Dossier modifié : 21 juil. 2025
Dossier publié : 14 mai 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Oeufs d’incubation de poulet et poussins à chair PTPGP année
RÉSUMÉ ANNUEL DU CONTINGENT TARIFAIRE D'IMPORTATION POUR LE BŒUF ET LE VEAU
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RÉSUMÉ ANNUEL DU CONTINGENT TARIFAIRE D'IMPORTATION POUR LE BŒUF ET LE VEAU.

Dossier modifié : 21 juil. 2025
Dossier publié : 14 mai 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : CT RÉSUMÉ ANNUEL importation boeuf veau
Sucre, produits contenant du sucre - ACEUM
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Sucre, produits contenant du sucre - ACEUM

Dossier modifié : 21 juil. 2025
Dossier publié : 5 sept. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre exportation contingent ACEUM
Produits contenant du sucre par mois - OMC
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Produits contenant du sucre par mois - OMC

Dossier modifié : 21 juil. 2025
Dossier publié : 5 sept. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre exportation contingent mois
Sucre, produits contenant du sucre - OMC
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Sucre, produits contenant du sucre - OMC

Dossier modifié : 21 juil. 2025
Dossier publié : 5 sept. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre exportation contingent OMC
Seuils d’exportation de produits laitiers - ACEUM
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Seuils d’exportation de produits laitiers - ACEUM.

Dossier modifié : 21 juil. 2025
Dossier publié : 28 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis produits laitiers exportation Seuils ACEUM
Plan ministériel 2025-2026 du CCHST
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Chaque année, le CCHST prépare une série de rapports et de documents qui précisent son but, ses plans, ses objectifs, …

Dossier modifié : 18 juil. 2025
Dossier publié : 18 juil. 2025
Éditeur : Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail
Formats : PDF
Mots clés : Plan ministériel
Guide provisoire à l’intention des fonctionnaires sur la façon d’évaluer la compatibilité …
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Le présent Guide fait partie d’une série de ressources visant à aider les fonctionnaires du gouvernement du Canada à prendre …

Dossier modifié : 18 juil. 2025
Dossier publié : 18 juil. 2025
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML
Mots clés : Justice pénale Système judicaire informations juridiques Loi sur la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones Manuel Liste de contrôle
Évaluation de l’engagement d’Affaires mondiales Canada dans les environnements complexes en Afrique …
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Le Ministère des Affaires mondiales effectue périodiquement une évaluation de ses priorités, programmes et projets. L’évaluation est un outil de …

Dossier modifié : 18 juil. 2025
Dossier publié : 18 juil. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Complexité Fragilité Environnements complexes Afrique Mozambique Nigéria Mali Somalie Gouvernance Paix et stabilisation Politique étrangère Diplomatie ...