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Rapport sur les exportations de matériel militaire du Canada 2007-2009.

Dossier modifié : 26 juin 2025
Dossier publié : 20 mai 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport matériel militaire exportation Listes de pays

Le Guide de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée du Canada présente les articles qui figurent sur la …

Dossier modifié : 26 juin 2025
Dossier publié : 22 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis Guide exportation contrôles permis

Le Guide de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée du Canada présente les articles qui figurent sur la …

Dossier modifié : 26 juin 2025
Dossier publié : 22 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis Guide exportation contrôles licences

Licences d'importation délivrées pour le dindon et les produits de dindon par pays d'origine.

Dossier modifié : 26 juin 2025
Dossier publié : 16 mai 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : importation permis délivrance dindon produits de dindon pays origine PTPGPP

Produits à teneur élevée en sucre destinés à l'exportation vers l'Union européenne et ses États membres.

Dossier modifié : 26 juin 2025
Dossier publié : 16 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre produits à forte teneur en sucre Union européenne États

Contingent d’exportation des produits contenant du sucre : quantités disponibles.

Dossier modifié : 26 juin 2025
Dossier publié : 5 sept. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre exportation contingent

Les contingents liés à l’origine dans le cadre de l'ACCCRU représentent des dispositions spécifiques régissant l'importation et l'exportation de certains …

Dossier modifié : 26 juin 2025
Dossier publié : 22 nov. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis expiration quotas d'origine Royaume-Uni commerce continuité accord ACCCRU

Le plan ministériel du SCDATA établit les priorités et les résultats attendus de l'organisation pour l'année 2025-2026.

Dossier modifié : 26 juin 2025
Dossier publié : 26 juin 2025
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : RRM SCDATA

Données sur l'utilisation - Dindon et produits du dindon.

Dossier modifié : 25 juin 2025
Dossier publié : 20 mai 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : utilisation Donnée dindon produits du dindon

Donnée sur l'utilisation - Poudre de lactosérum.

Dossier modifié : 25 juin 2025
Dossier publié : 20 mai 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : utilisation Donnée Poudre de lactosérum