Portail du gouvernement ouvert

Catalogue du portail de données ouvertes
Conseils pour la recherche
8061 dossiers trouvés
Liste des détenteurs de contingent pour la crème glacée et mélanges de …
Fédérale

Liste des détenteurs de contingent pour la crème glacée et mélanges de crème glacée ACEUM.

Dossier modifié : 22 juil. 2025
Dossier publié : 12 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis ACEUM crème glacée mélanges contingent détenteurs liste
Liste des détenteurs des seuils d’exportation de produits laitiers de l’ACEUM a …
Fédérale

Liste des détenteurs des seuils d’exportation de produits laitiers de l’ACEUM a quantité sous le seuil.

Dossier modifié : 22 juil. 2025
Dossier publié : 12 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis ACEUM produits laitiers exportation seuil quantité détenteurs liste
Liste des détenteurs de contingent pour la crème ACEUM
Fédérale

Liste des détenteurs de contingent pour la crème ACEUM.

Dossier modifié : 22 juil. 2025
Dossier publié : 12 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis ACEUM crème contingent détenteurs liste
Liste des détenteurs de contingent pour le beurre et crème en poudre …
Fédérale

Liste des détenteurs de contingent pour le beurre et crème en poudre ACEUM.

Dossier modifié : 22 juil. 2025
Dossier publié : 12 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis ACEUM beurre crème en poudre contingent détenteurs liste
Liste des détenteurs de contingent pour la crème glacée et mélanges PTPGP
Fédérale

Liste des détenteurs de contingent pour la crème glacée et mélanges PTPGP.

Dossier modifié : 22 juil. 2025
Dossier publié : 10 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis PTPGP crème glacée mélanges Liste des détenteurs de contingent
Liste des détenteurs de contingent pour de beurre PTPGP
Fédérale

Liste des détenteurs de contingent pour de beurre PTPGP.

Dossier modifié : 22 juil. 2025
Dossier publié : 10 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis PTPGP beurre Liste des détenteurs de contingent
Liste des détenteurs de contingent pour la crème glacée et fantaisies de …
Fédérale

Liste des détenteurs de contingent pour la crème glacée et fantaisies de crème glacée OMC.

Dossier modifié : 22 juil. 2025
Dossier publié : 9 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis OMC la crème glacée fantaisies de crème glacée Liste des détenteurs de contingent
Boeuf et veau Annexe 2 – Liste de fournisseurs de boeuf et …
Fédérale

Boeuf et veau liste de fournissseurs annexes.

Dossier modifié : 22 juil. 2025
Dossier publié : 27 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis boeuf veau annexe Liste de fournisseurs
Liste des détenteurs de contingent des œufs et ovoproduits sous l’OMC
Fédérale

Liste des détenteurs de contingent des œufs et ovoproduits sous l’OMC

Dossier modifié : 22 juil. 2025
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : OMC ouefs produits à base d’œuf liste
Liste des détenteurs de contingent de Poulet pour ACEUM - distributeurs
Fédérale

Liste des détenteurs de contingent pour le poulet ACEUM, Distributeurs, Services de restauration, Transformateurs, non-inscrit sur la LMIC, Détenteurs traditionnels.

Dossier modifié : 22 juil. 2025
Dossier publié : 26 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : ACEUM poulet quota liste des détenteurs transformateur Distributeurs Entreprises de restauration non-inscrit sur la LMIC Détenteurs traditionnels