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8747 dossiers trouvés

Chaque année, tous les ministères et les organismes fédéraux préparent le Plan ministériel et le Rapport sur les résultats ministériels …

Dossier modifié : 19 oct. 2025
Dossier publié : 3 févr. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Parlement RRM rendement CMR indicateur 4.1.1 Plan ministériel priorités

Chaque année, tous les ministères et les organismes fédéraux préparent le Plan ministériel et le Rapport sur les résultats ministériels …

Dossier modifié : 19 oct. 2025
Dossier publié : 2 févr. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Parlement rendement plan ministériel priorités

Il s'agit d'un rapport annuel publié conformément à la Loi sur les frais de service qui divulgue des informations relatives …

Dossier modifié : 19 oct. 2025
Dossier publié : 18 déc. 2019
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : frais exercice fiscal rapport

Cette stratégie a été créée pour permettre au ministère de satisfaire les obligations de la loi fédérale sur le développement …

Dossier modifié : 19 oct. 2025
Dossier publié : 27 oct. 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : SMDD SFDD Objectif de développement durable Programme 2030 gouvernement vert

Rapport annuel au parlement en vertu de l’article 36(1) de la Loi sur la Fondation Asie-Pacifique du Canada

Dossier modifié : 18 oct. 2025
Dossier publié : 26 févr. 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : Autre PDF HTML
Mots clés : Asie-Pacifique Fondation du Canada FAPC

Sur recommandation du ministre des Affaires étrangères et en application de l’alinéa 3(2)c) de la Loi visant à éviter la …

Dossier modifié : 18 oct. 2025
Dossier publié : 19 sept. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Torture et mauvais traitement Droits de la personne Partage d'information

Conformément à la section 2 de la loi sur les Affaires étrangères, le commerce et le développement, je préside, gère …

Dossier modifié : 18 oct. 2025
Dossier publié : 19 sept. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Torture et mauvais traitements Droits de l'homme Partage d'informations

Le Plan en matière d’accessibilité d’Affaires mondiales Canada a été développé en vertu de la Loi canadienne sur l’accessibilité avec …

Dossier modifié : 18 oct. 2025
Dossier publié : 20 nov. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : accessibilité accommodement handicap

Le 15 décembre 2020, M. Goodale a publié son rapport Vol PS752 : Le long chemin vers la transparence, la …

Dossier modifié : 18 oct. 2025
Dossier publié : 22 nov. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : PS752 Iran transparence responsabilité Ukraine internaitonal airlines

Le 8 janvier 2020, le Corps des gardiens de la révolution islamique (CGRI) de la République islamique d’Iran a abattu …

Dossier modifié : 18 oct. 2025
Dossier publié : 22 nov. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : PS752 Iran Analyse des faits Ukraine CGRI international airlines