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8747 dossiers trouvés

Il s'agit d'un résumé d'un accord intergouvernementale suite à l'ajout de certaines marchandises d'aluminum à la Liste des marchandes d’importation …

Dossier modifié : 18 oct. 2025
Dossier publié : 4 mars 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML DOCX
Mots clés : Loi sur les licences d'exportation et d'importation Liste des marchandises d'importation contrôlée décret en conseil accord intergouvernemental.

Il s'agit du sommaire annuel des données sur les importations de l'acier pour 2019.

Dossier modifié : 18 oct. 2025
Dossier publié : 24 mars 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : XLSX
Mots clés : Sommaire annuel 2019 données d'importation d'acier Loi sur les licences d'exportation et d'importation

Ce décret ordonne à Exportation et développement Canada de prêter de l'argent à General Dynamics Land Systems Canada.

Dossier modifié : 18 oct. 2025
Dossier publié : 2 avr. 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive C-58 l’accès à l’information ATI General Dynamics Land Systems

Les objectifs de la présente politique sont les suivants :

Favoriser une culture qui soutient et favorise l'intégrité scientifique dans …

Dossier modifié : 18 oct. 2025
Dossier publié : 20 nov. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : intégrite scientifique recherche AMC

La présente initiative est publiée comme exigence du Secrétariat du Conseil du Trésor qui tient les ministères responsables de fournir …

Dossier modifié : 18 oct. 2025
Dossier publié : 30 oct. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : règlements charges administratives Conseil du Trésor du Canada Transparence

Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements du Conseil du Trésor, le présent …

Dossier modifié : 18 oct. 2025
Dossier publié : 15 sept. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport annuel voyages accueil conférences événement

L’Accord concernant les rapports annuels sur les droits de l’homme et le libre-échange entre le Canada et la République de …

Dossier modifié : 18 oct. 2025
Dossier publié : 23 mai 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : les droits de l’homme le libre-échange République de Colombie

Ce site web constamment mise à jour fournit des conseils et des renseignements officiels du gouvernement du Canada pour aider …

Dossier modifié : 17 oct. 2025
Dossier publié : 2 avr. 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Voyage Conseils et avertissements par pays Services consulaires Assistance consulaire Aide d'urgence Santé et voyage Sécurité Exigences d'entrée et de sortie Lois et coutumes H5Niveau(x) de risque Catastrophes naturelles et climat covid coronavirus

Cette évaluation porte sur l’initiative Femmes d’affaires en commerce international (FACI) d’Affaires mondiales Canada, et vise à mettre en évidence …

Dossier modifié : 17 oct. 2025
Dossier publié : 13 oct. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Femmes d’affaires commerce international FACI femeniste diversite inclusion entrepreneures Entrepreneuses

L'évaluation visait à déterminer dans quelle mesure le programme ATC, mené dans 12 missions à l'échelle internationale, est pertinent, efficient …

Dossier modifié : 17 oct. 2025
Dossier publié : 13 oct. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Programme des Accélérateurs technologiques canadiens ATC Délégués commerciaux petites et moyennes entreprises PME