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76 dossiers trouvés
Commissions - Frais de déplacement et de séjour par commission selon les …
Fédérale

À la fin de chaque exercice, des informations financières sont publiées dans les Comptes publics. Cet ensemble de données présente …

Dossier modifié : 7 nov. 2025
Dossier publié : 7 mars 2019
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général Gouvernement du Canada Comptes publics Volume III commission déplacement séjour payé
Commissions - Information générale par commission selon les Comptes publics du Canada
Fédérale

À la fin de chaque exercice, des informations financières sont publiées dans les Comptes publics. Cet ensemble de données a …

Dossier modifié : 7 nov. 2025
Dossier publié : 7 mars 2019
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général Gouvernement du Canada Comptes publics Volume III commission
Programmes fédéraux-provinciaux à frais partagés selon les Comptes publics du Canada
Fédérale

À la fin de chaque exercice, des informations financières sont publiées dans les Comptes publics. Cet ensemble de données présente, …

Dossier modifié : 7 nov. 2025
Dossier publié : 3 mai 2021
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général Gouvernement du Canada Comptes publics Volume III province et territoire fédéral-provincial frais partagés
Montants adjugés par une cour selon les Comptes publics du Canada
Fédérale

À la fin de chaque exercice, des informations financières sont publiées dans les Comptes publics. Cet ensemble de données, basé …

Dossier modifié : 7 nov. 2025
Dossier publié : 27 juil. 2017
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général Gouvernent du Canada Comptes publics Volume III Portefeuille ministériel Ministère Montants adjugés par une cour Autorité Cour Tiers Nom du bénéficiaire Montant adjugé
Paiements à titre gracieux selon les Comptes publics du Canada
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À la fin de chaque exercice, des informations financières sont publiées dans les Comptes publics. Cet ensemble de données, basé …

Dossier modifié : 7 nov. 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général Gouvernent du Canada Comptes publics Portefeuille ministériel ministère Paiements à titre gracieux Description du paiement Tiers Non du bénéficiaire Montant du paiement Volume III
Paiements de réclamations contre l'État selon les Comptes publics du Canada
Fédérale

À la fin de chaque exercice, des informations financières sont publiées dans les Comptes publics. Cet ensemble de données, basé …

Dossier modifié : 7 nov. 2025
Dossier publié : 25 sept. 2016
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général Gouvernement du Canada Comptes publics Volume III Portefeuille ministériel Ministère Paiements de réclamations contre l'État Description du paiement Tiers Nom du bénéficiaire Montant du paiement
Frais de la dette publique selon les Comptes publics du Canada
Fédérale

À la fin de chaque exercice, des informations financières sont publiées dans les Comptes publics. Cet ensemble de données présente …

Dossier modifié : 7 nov. 2025
Dossier publié : 7 juil. 2022
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général Comptes publics Volume III Gouvernement du Canada dépenses dette
Information détaillée sur les paiements de transfert, selon les Comptes publics du …
Fédérale

À la fin de chaque exercice, des informations financières sont publiées dans les Comptes publics. Cet ensemble de données, basé …

Dossier modifié : 7 nov. 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général Gouvernement du Canada Comptes publics Volume III Portefeuille ministériel Ministère Paiement du transfert Bénéficiaire Versements totalisant Dépenses
Information détaillée sur l’acquisition de matériel et d'outillage, selon les Comptes publics …
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À la fin de chaque exercice, des informations financières sont publiées dans les Comptes publics. Cet ensemble de données, basé …

Dossier modifié : 7 nov. 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général Gouvernement du Canada Comptes publics Volume III Portefeuille ministériel Ministère Acquisition Matériel Outillage Dépenses
Information détaillée sur l’acquisition de terrains, bâtiments et travaux, selon les Comptes …
Fédérale

À la fin de chaque exercice, des informations financières sont publiées dans les Comptes publics. Cet ensemble de données, basé …

Dossier modifié : 7 nov. 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général Gouvernement du Canada Comptes publics Volume III Portefeuille ministériel Ministère Acquisition Terrains Bâtiments Ouvrages Projet Nom de l'entrepreneur ...