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17 dossiers trouvés

Une fiche d’information avec les réponses aux questions courantes sur la zone de contrôle des douanes (ZCD).

*Qu’est-ce qu’une zone …

Dossier modifié : 19 déc. 2021
Dossier publié : 23 sept. 2016
Éditeur : Agence des services frontaliers du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Douanes Foire aux questions

Liste de tous les codes d'erreur pour le Système de soutien de la mainlevée accélérée des expéditions commerciales (SSMAEC) (incluant …

Dossier modifié : 19 déc. 2021
Dossier publié : 30 oct. 2017
Éditeur : Agence des services frontaliers du Canada
Formats : CSV PDF
Mots clés : SSMAEC codes d’erreur EDI logiciel

Cet ensemble de données représente le nombre total de personnes enlevées par région dans chacune des années civiles 2009-2013

Dossier modifié : 17 déc. 2021
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Agence des services frontaliers du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Renvois exécutés ASFC

Temps d'attente approximatif (débit commerciale et voyageurs) à la frontière aux postes frontaliers terrestres de l'Agence des services frontalier du …

Dossier modifié : 17 déc. 2021
Dossier publié : 25 sept. 2016
Éditeur : Agence des services frontaliers du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Temps d'attente à la frontière Temps d'attente postes frontaliers terrestres

Cet ensemble de données fournit par région, le nombre total de voyageurs et de moyens de transport arrivant au Canada.

Dossier modifié : 17 déc. 2021
Dossier publié : 26 sept. 2016
Éditeur : Agence des services frontaliers du Canada
Formats : CSV
Mots clés : voyageur frontière poste frontalier entrée

Le répertoire des bureaux dresse la liste complète des bureaux et des services de l’ASFC au Canada, et fournit des …

Dossier modifié : 17 déc. 2021
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Agence des services frontaliers du Canada
Formats : CSV
Mots clés : bureaux de ASFC services de l'ASFC heure de ASFC

Ce rapport d'étape appuie l'engagement énoncé dans la Loi fédérale sur le développement durable (LFDD) de rendre le processus décisionnel …

Dossier modifié : 14 juin 2021
Dossier publié : 14 juin 2021
Éditeur : Agence des services frontaliers du Canada
Formats : HTML
Mots clés : LFDD d'écologisation du gouvernement de populations fauniques saines d'alimentation durable de collectivités sûres et en bonne santé