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239 dossiers trouvés

Le présent rapport, qui est déposé en vertu de l’article 20 de la Loi sur les frais de service et …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 10 nov. 2020
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : HTML PDF
Mots clés : Rapport sur les frais Frais Frais de service

Les études ciblées fournissent des renseignements sur les dangers alimentaires potentiels et contribuent à améliorer les programmes de surveillance régulière …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 26 avr. 2023
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : CSV
Mots clés : Coumarine 2015 produits de boulangerie cannelle mélanges d'épices thé

Dossier d'information pour le vice-président, Politiques et programmes, de l'Agence canadienne d'inspection des aliments en tant que témoin devant le …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 11 oct. 2024
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : PDF
Mots clés : Budget supplémentaire des dépenses (A) Aliments Inspection ACIA

L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) et l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) sont toutes deux chargées de faire …

Dossier modifié : 23 févr. 2022
Dossier publié : 7 févr. 2018
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : CSV
Mots clés : envois refuse entrée

"Un danger chimique lié aux aliments peut survenir lorsqu'une toxine naturelle est présente ou en raison d'une utilisation intentionnelle dans …

Dossier modifié : 23 févr. 2022
Dossier publié : 21 déc. 2017
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : CSV
Mots clés : Données de test de chimie Dépistage du glyphosate 2015-2016

En vertu de la Loi sur les sanctions administratives pécuniaires en matière d'agriculture et d'agroalimentaire et de son règlement d'application, …

Dossier modifié : 23 févr. 2022
Dossier publié : 7 févr. 2018
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : CSV
Mots clés : administratives pécuniaires sanctions

Variétés d'espèces enregistrées au Canada

Dossier modifié : 23 févr. 2022
Dossier publié : 29 mars 2017
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : CSV XML
Mots clés : Loi sur les semences Règlement sur les semences enregistrement des variétés espèce représentant végétaux à caractères nouveaux VCN

Liste des végétaux ayant fait l'objet d'une évaluation de salubrité pour l'environnement et pour l'alimentation du bétail

Dossier modifié : 23 févr. 2022
Dossier publié : 7 févr. 2018
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : CSV XML
Mots clés : biotechnologie végétaux génétiquement modifiés végétaux à charactères nouveaux dissémination en milieu ouvert alimentation bétail aliments de bétail nouveaux

Base de données sur les noms communs acceptables pour les poissons qui peuvent être employés pour l'étiquetage.

Dossier modifié : 23 févr. 2022
Dossier publié : 7 févr. 2018
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : CSV XML
Mots clés : Poisson Nom usuel fruits de mer importation étiquetage espèces

Base de données interrogeable énumérant tous les engrais qui sont enregistrés.

Dossier modifié : 23 févr. 2022
Dossier publié : 7 févr. 2018
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : CSV XML
Mots clés : produits engrais enregistrés