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93 dossiers trouvés

Le huitième Rapport national du Canada décrit la manière dont le Canada a continué de remplir ses obligations en vertu …

Dossier modifié : 12 sept. 2025
Dossier publié : 12 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Convention commune huitième réunion d’examen Rapport national du Canada rapport combustible usé CC 8 RM

Le présent rapport de surveillance réglementaire décrit les activités de surveillance de la CCSN et le rendement en matière de …

Dossier modifié : 12 sept. 2025
Dossier publié : 12 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Rapport de surveillance réglementaire

Il s’agit d’une liste des communications officielles entre la Commission canadienne de sûreté nucléaire, les Laboratoires Nucléaires Canadiens et la …

Dossier modifié : 9 sept. 2025
Dossier publié : 20 juin 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : XLSX
Mots clés : Consultation installation de gestion des déchets près de la surface Première Nation de Kebaowek contrôle judiciaire

À la suite de la catastrophe nucléaire survenue en 2011 à Fukushima, au Japon, les organismes de réglementation nucléaire du …

Dossier modifié : 5 sept. 2025
Dossier publié : 5 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Consultation sûreté prévention des catastrophes

Commentaires reçus lors de la rétroaction sur les commentaires du 15 juillet au 28 juillet 2025

Dossier modifié : 5 sept. 2025
Dossier publié : 5 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Nucléaire Sûreté Chimie

Document d'information préparé pour le Ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles, Tim Hodgson, en mai 2025.

Dossier modifié : 4 sept. 2025
Dossier publié : 4 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : ministre ministérielle transition breffage documents d'information trousse de bienvenue ccsn

Le Rapport de surveillance réglementaire (RSR) sur l’utilisation des substances nucléaires au Canada donne une vue d'ensemble sur le surveillance …

Dossier modifié : 29 août 2025
Dossier publié : 27 nov. 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF CSV
Mots clés : Rapport de surveillance réglementaire Substances nucléaires RSR Rendement en matière de sûreté nucléaire Inspections

Commentaires issus de la consultation publique sur le rapport de phase I du Réseau régional d’information et de surveillance (RRIS) …

Dossier modifié : 15 août 2025
Dossier publié : 13 août 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Réseau régional d’information et de surveillance RRIS le bassin versant de la rivière des Outaouais surveillance environnementale

Le présent rapport de surveillance réglementaire décrit les activités de surveillance de la CCSN et le rendement en matière de …

Dossier modifié : 13 août 2025
Dossier publié : 13 août 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Rapport de surveillance réglementaire; installations de traitement de l'uranium et du nucléaire ; réacteurs de recherche accélérateurs de particules ; vérification de la conformité ; performance en matière de sécurité

" Voici la liste des références citées dans le Procès-verbal émis à Énergie Nouveau-Brunswick (Énergie NB). Cette liste comprend les …

Dossier modifié : 13 août 2025
Dossier publié : 13 août 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : CSV
Mots clés : Sanction Adminstrative Pécuniaire Énergie Nouveau-Brunswick Fatigue