Portail du gouvernement ouvert
Le présent document décrit l’approche et la politique adoptées par la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) concernant l’utilisation de …
Le présent rapport de surveillance réglementaire décrit les activités de surveillance de la CCSN et le rendement en matière de …
L’ensemble de données connexe contient toutes les transactions consignées dans le Système de suivi des sources scellées (SSSS) avec mises …
Ce document énumère tous les documents intégrés aux règlements de la CCSN
Commentaires de la consultation réglementaire du 5 juin au 4 août 2025
La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) publie une base de données contenant les résultats de la surveillance environnementale du …
Rapporte sur ce que nous avons entendu pour la consultation du 19 juin au 21 juillet 2025 sur le Rapport …
En vertu de sa mission, la CCSN doit entre autres informer objectivement le public sur les plans scientifique ou technique …
La commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) publie les rejets totaux annuels de radionucléides rejetés directement dans l'environnement par les …
Ébauche du document REGDOC-1.3.1 pour la période de consultation du 19 février 2024 au 4 avril 2024.[@Content] Le document fournit …