Portail du gouvernement ouvert
Ébauche du document REGDOC-1.3.1 pour la période de consultation du 19 février 2024 au 4 avril 2024.[@Content] Le document fournit …
Cet ensemble de données comprend des liens, des documents, des titres de documents et des rapports qui sont importants pour …
Rapport résumant les commentaires issus du processus de consultation et de mobilisation. La consultation publique a eu lieu du 9 …
La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) a signé une entente de services avec la société de gestion des déchets …
Le Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens : 2022 décrit le rendement en matière de sûreté …
Le huitième Rapport national du Canada décrit la manière dont le Canada a continué de remplir ses obligations en vertu …
Le présent rapport de surveillance réglementaire décrit les activités de surveillance de la CCSN et le rendement en matière de …
Il s’agit d’une liste des communications officielles entre la Commission canadienne de sûreté nucléaire, les Laboratoires Nucléaires Canadiens et la …
À la suite de la catastrophe nucléaire survenue en 2011 à Fukushima, au Japon, les organismes de réglementation nucléaire du …
Commentaires reçus lors de la rétroaction sur les commentaires du 15 juillet au 28 juillet 2025