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104 dossiers trouvés

Cet ensemble de données comprend des liens, des documents, des titres de documents et des rapports qui sont importants pour …

Dossier modifié : 9 oct. 2025
Dossier publié : 19 déc. 2022
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : CSV PDF
Mots clés : Darlington Projet de nouvelle centrale nucléaire de Darlington PNCNP Ontario Power Generation OPG petit réacteur nucéaire PRM nucéaire centrale nucléaire

Rapport résumant les commentaires issus du processus de consultation et de mobilisation. La consultation publique a eu lieu du 9 …

Dossier modifié : 25 sept. 2025
Dossier publié : 25 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Information publique divulgation nucléaire

La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) a signé une entente de services avec la société de gestion des déchets …

Dossier modifié : 22 sept. 2025
Dossier publié : 22 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Agreement Used Fuel Nuclear waste

Le Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens : 2022 décrit le rendement en matière de sûreté …

Dossier modifié : 12 sept. 2025
Dossier publié : 12 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Rapport de surveillance réglementaire Laboratoires Nucléaires Canadiens RSR Rendement en matière de sûreté nucléaire

Le huitième Rapport national du Canada décrit la manière dont le Canada a continué de remplir ses obligations en vertu …

Dossier modifié : 12 sept. 2025
Dossier publié : 12 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Convention commune huitième réunion d’examen Rapport national du Canada rapport combustible usé CC 8 RM

Le présent rapport de surveillance réglementaire décrit les activités de surveillance de la CCSN et le rendement en matière de …

Dossier modifié : 12 sept. 2025
Dossier publié : 12 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Rapport de surveillance réglementaire

Il s’agit d’une liste des communications officielles entre la Commission canadienne de sûreté nucléaire, les Laboratoires Nucléaires Canadiens et la …

Dossier modifié : 9 sept. 2025
Dossier publié : 20 juin 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : XLSX
Mots clés : Consultation installation de gestion des déchets près de la surface Première Nation de Kebaowek contrôle judiciaire

À la suite de la catastrophe nucléaire survenue en 2011 à Fukushima, au Japon, les organismes de réglementation nucléaire du …

Dossier modifié : 5 sept. 2025
Dossier publié : 5 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Consultation sûreté prévention des catastrophes

Commentaires reçus lors de la rétroaction sur les commentaires du 15 juillet au 28 juillet 2025

Dossier modifié : 5 sept. 2025
Dossier publié : 5 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Nucléaire Sûreté Chimie

Document d'information préparé pour le Ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles, Tim Hodgson, en mai 2025.

Dossier modifié : 4 sept. 2025
Dossier publié : 4 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : ministre ministérielle transition breffage documents d'information trousse de bienvenue ccsn