Portail du gouvernement ouvert
Le document REGDOC-2.5.5, Conception des installations de gammagraphie industrielle, fournit de l’orientation sur la conception des installations de gammagraphie. Ces …
Table de commentaires pour la consultation publique du 11 octobre 2024 au 20 janvier 2025.
Ce document énonce les exigences de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) en ce qui concerne la gestion du …
Commentaires reçus pour la consultation de 2013 sur le REGDOC-2.6.3, Gestion du vieillissement
Ébauche du REGDOC REGDOC-2.6.3, Gestion du vieillissement, ouverte à la consultation publique du 26 juin 2013 au 30 août 2013.
Le document d’application de la réglementation REGDOC-2.6.4, Contrôle chimique des installations dotées de réacteurs énonce les exigences et l’orientation relatives …
Tableau des commentaires pour la consultation du 15 octobre 2014 au 23 mars 2015 pour le REGDOC 3.2.2, Mobilisation des …
Rapport sur la consultation du 15 octobre 2014 au 23 mars 2015 pour le REGDOC 3.2.2, Mobilisation des Autochtones
Rapport sur ce que nous avons entendu pour la consultation sur le document de travail "DIS 24 04, Futures modifications …
Le document d’application de la réglementation REGDOC-3.2.2, Mobilisation des Autochtones énonce les exigences et les directives à l’intention des titulaires …