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Modifications de la version 2 à la version 3 du REGDOC-2.10.1, pour consultation tenue du 8 octobre 2024 au 22 …
Le Livret d’information sur les radionucléides fournit de l’information pratique aux spécialistes de la radioprotection travaillant aux installations autorisées par …
Commentaires du consultation sur REGDOC-1.1.4, Guide de présentation d’une demande de permis : Permis de déclassement des installations dotées de …
Les renseignements qui suivent ont pour but d’aider la population canadienne à participer à notre processus de consultation publique du …
Rétroaction sur les commentaires soumis lors de la période de consultation initiale concernant le REGDOC-2.10.1. La période de consultation initiale …
Les Principes de conduite des exportateurs de centrales nucléaires sont un code de conduite industriel résultant d’une initiative de trois …
Commentaires reçus lors de la consultation réglementaire du 29 janvier au 5 avril 2025
Ce document précise les exigences et fournit de l’orientation relatives à la préparation d’une demande en vue d’obtenir un permis …
La consultation sur cette version du document réglementaire REGDOC-3.2.2, Mobilisation des Autochtones, a eu lieu du 15 octobre 2014 au …
Le présent document de travail vise à décrire le cadre conceptuel de la CCSN pour la réglementation de l’énergie et …