Portail du gouvernement ouvert
Document d'information préparé pour le Ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles, Tim Hodgson, en mai 2025.
Le Rapport de surveillance réglementaire (RSR) sur l’utilisation des substances nucléaires au Canada donne une vue d'ensemble sur le surveillance …
Commentaires issus de la consultation publique sur le rapport de phase I du Réseau régional d’information et de surveillance (RRIS) …
Le présent rapport de surveillance réglementaire décrit les activités de surveillance de la CCSN et le rendement en matière de …
" Voici la liste des références citées dans le Procès-verbal émis à Énergie Nouveau-Brunswick (Énergie NB). Cette liste comprend les …
Modifications de la version 2 à la version 3 du REGDOC-2.10.1, pour consultation tenue du 8 octobre 2024 au 22 …
Le Livret d’information sur les radionucléides fournit de l’information pratique aux spécialistes de la radioprotection travaillant aux installations autorisées par …
Commentaires du consultation sur REGDOC-1.1.4, Guide de présentation d’une demande de permis : Permis de déclassement des installations dotées de …
Les renseignements qui suivent ont pour but d’aider la population canadienne à participer à notre processus de consultation publique du …
Rétroaction sur les commentaires soumis lors de la période de consultation initiale concernant le REGDOC-2.10.1. La période de consultation initiale …