Portail du gouvernement ouvert
En tant qu’organisme de réglementation nucléaire du Canada, la CCSN examine les mesures de protection de l’environnement mises en place …
En tant qu’organisme de réglementation nucléaire du Canada, la CCSN examine les mesures de protection de l’environnement mises en place …
En tant qu’organisme de réglementation nucléaire du Canada, la CCSN examine les mesures de protection de l’environnement mises en place …
En tant qu’organisme de réglementation nucléaire du Canada, la CCSN examine les mesures de protection de l’environnement mises en place …
Rapports des frais pour l'exercice 2019-20 de la Commission Canadienne de sûreté nucléaire
La CCSN modifie le REGDOC-3.2.1, L’information et la divulgation publiques pour en améliorer la structure et la clarté et pour …
Le présent document décrit les propositions de la CCSN visant à modifier le Règlement sur la sécurité nucléaire (RSN) pour …
La CCSN révise actuellement le REGDOC-2.13.1, Garanties et comptabilité des matières nucléaires afin de tenir compte des modifications proposées au …
"La CCSN révise le REGDOC-2.13.2, Importation et exportation de sorte à l’harmoniser avec les modifications proposées au Règlement sur le …
Le présent document de travail décrira les modifications proposées au RETSN 2015 et au RSNAR, y compris les répercussions prévues …