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1005 dossiers trouvés

OMC - Liste des détenteurs de contingent pour les produits contenant du sucre.

Dossier modifié : 18 mars 2025
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre titulaires de contingents liste OMC

L’importation au Canada de crèmes de spécialité, soit la crème stérilisée d’une teneur en matière grasse du lait excédant 23% …

Dossier modifié : 17 mars 2025
Dossier publié : 15 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis crèmes spéciales crèmes stérilisées matière grasse boîtes de conserve contrôles des importations produits laitiers

Poulet et produits du poulet (Articles 96 à 104 de la Liste des marchandises d'importation contrôlée).

Dossier modifié : 17 mars 2025
Dossier publié : 14 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis poulet importation contrôlée liste personnes liées instructions lettre allocation produits non-inscrits sur la LMIC services de restauration

Seuil d’exportation pour le lait écrémé en poudre et les concentrés de protéines laitières.

Dossier modifié : 17 mars 2025
Dossier publié : 9 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis lait écrémé en poudre concentrés de protéines laitières Seuil d’exportation

Liste des détenteurs de contingent de lactosérum en poudre de OMC.

Dossier modifié : 17 mars 2025
Dossier publié : 21 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis Lactosérum en poudre détenteurs de contingent liste OMC

Liste des détenteurs de contingent pour la crème glacée et fantaisies de crème glacée OMC.

Dossier modifié : 17 mars 2025
Dossier publié : 9 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis OMC la crème glacée fantaisies de crème glacée Liste des détenteurs de contingent

Exportation et courtage vers le Bélarus d’articles figurant dans la Liste des marchandises

Dossier modifié : 14 mars 2025
Dossier publié : 10 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis Belarus contrôles exportations

Lettre d’un expert-comptable - CPTPP et OMC - CT des œufs et ovoproduits et des œufs d’incubation de poulets.

Dossier modifié : 14 mars 2025
Dossier publié : 23 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis comptable lettre PTPGP œufs ovoproduits tarif taux quota CT OMC

CT du boeuf et du veau: Remises

Dossier modifié : 14 mars 2025
Dossier publié : 13 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis boeuf veau NPF permis CT réattribution Remises

Boeuf et veau liste de fournissseurs annexes.

Dossier modifié : 14 mars 2025
Dossier publié : 27 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis boeuf veau annexe Liste de fournisseurs