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1005 dossiers trouvés

Le présent Avis a pour objet de susciter une plus grande prise de conscience du danger que pose l'utilisation d'équipements, …

Dossier modifié : 7 mars 2025
Dossier publié : 25 nov. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis exportateurs articles à double usage nucléaires technologies

Liste des détenteurs de contingent des produits formés de composants naturels du lait de PTPGP.

Dossier modifié : 7 mars 2025
Dossier publié : 14 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis lait naturels du lait détenteurs de contingent liste PTPGP

Le présent avis énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration du textiles et vêtements.

Dossier modifié : 7 mars 2025
Dossier publié : 8 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis exportateurs Canada Honduras vêtements textiles habillement tarif quota banque quota niveaux d'accès ...

Le présent avis énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration du sucre.

Dossier modifié : 7 mars 2025
Dossier publié : 16 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis sucre tarif taux quota écart de taux produits à forte teneur en sucre contingents d'origine exportations Union européenne UE

ACEUM : CT du babeurre en poudre.

Dossier modifié : 7 mars 2025
Dossier publié : 12 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis ACEUM babeurre en poudre CT

Le présent avis énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration du textiles et vêtements.

Dossier modifié : 7 mars 2025
Dossier publié : 23 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis exportateurs Canada Honduras vêtements textiles habillement tarif quota banque quota niveaux d'accès ...

Le présent Avis a pour objet d'aviser les exportateurs des politiques qui s'appliquent aux exportations des produits de bois d'œuvre …

Dossier modifié : 7 mars 2025
Dossier publié : 19 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis bois d'oeuvre États-Unis détenteurs de quotas exportations règlement des différends accord entreprise exclues

Codes de commodité - produits laitiers

Dossier modifié : 7 mars 2025
Dossier publié : 10 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis Codes de commodité produits laitiers

Les lignes directrices suivantes concernent les demandes d'exportation d'armes à feu, de produits et de munition connexes.

Dossier modifié : 7 mars 2025
Dossier publié : 23 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis contrôlé armes à feu biens connexes munitions exportation permis scénarios communs

ACEUM : CT du Poulet

Dossier modifié : 7 mars 2025
Dossier publié : 27 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Poulet CT ACEUM