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PTPGP : CT du lait

Liste des détenteurs de contingent de poulet
Réserve pour les produits non-inscrits sur la LMIC.

Liste des détenteurs de contingent du lait du PTPGP.

Exportations de bois d'œuvre résineux aux États-Unis : liste des détenteurs de parts de contingent

Avis aux importateurs
Oeufs et ovoproduits (Articles 135 à 139 de la Liste des marchandises d'importation contrôlée)
No de série …

Ce message concerne les importations de produits du blé classés dans les positions tarifaires 11.01, 11.03, 11.04, 11.08, 11.09, 19.01, …

1.1 Le présent avis a pour objet d’informer les importateurs des procédures régissant l’administration de mesures de sauvegarde provisoires, sous …

Liste des détenteurs de contingent de crème dans le cadre de PTPGP.

Liste des détenteurs des seuils d’exportation de produits laitiers de l’ACEUM a quantité sous le seuil.

Liste des détenteurs de contingent de yoghourt et babeurre du PTPGP.