Portail du gouvernement ouvert
PTPGP : CT du lait
Liste des détenteurs de contingent de poulet
Réserve pour les produits non-inscrits sur la LMIC.
Liste des détenteurs de contingent du lait du PTPGP.
Exportations de bois d'œuvre résineux aux États-Unis : liste des détenteurs de parts de contingent
Avis aux importateurs
Oeufs et ovoproduits (Articles 135 à 139 de la Liste des marchandises d'importation contrôlée)
No de série …
Ce message concerne les importations de produits du blé classés dans les positions tarifaires 11.01, 11.03, 11.04, 11.08, 11.09, 19.01, …
1.1 Le présent avis a pour objet d’informer les importateurs des procédures régissant l’administration de mesures de sauvegarde provisoires, sous …
Liste des détenteurs de contingent de crème dans le cadre de PTPGP.
Liste des détenteurs des seuils d’exportation de produits laitiers de l’ACEUM a quantité sous le seuil.
Liste des détenteurs de contingent de yoghourt et babeurre du PTPGP.