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Liste des détenteurs de contingent tarifaire de poudres de lait écrémé du PTPGP.
Exportations de bois d'œuvre résineux aux États-Unis : liste des détenteurs de parts de contingent
PTPGP : CT pour la mozzarella et le fromage préparé
Tel qu’annoncé initialement en octobre 2019, en raison de l’augmentation du nombre de contingents tarifaires (CT) dans le cadre des …
Le présent avis concerne le contingent tarifaire (CT) pour le sucre raffiné mentionné au sous-paragraphe (c) du CT désigné sous …
Message aux parties de l'industrie
Sujet: Quantités de contingent tarifaire (CT) pour les matières protéiques de lait.
Liste des détenteurs de contingent d'oeufs d'incubation de poulets de chair et poussins de type chair,
liste des détenteurs de contingent de beurre d'arachides
OMC : CT du Yogourt
Dindon et produits du dindon - Importation supplémentaires (Articles 105 à 113 de la Liste des marchandises d'importation contrôlée).