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1005 dossiers trouvés

Articles 141 à 157 - Fromages de tous genres.

Dossier modifié : 5 mars 2025
Dossier publié : 18 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis Fromages de tous genres importation

Liste des détenteurs de contingent de matières protéiques de lait - (utilisateurs finaux traditionnels) et (nouveaux utilisateurs finaux).

Dossier modifié : 5 mars 2025
Dossier publié : 18 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis matières protéiques de lait détenteurs de contingent liste utilisateurs finaux traditionnels nouveaux utilisateurs finaux

Liste des détenteurs de contingent de matières protéiques de lait

Dossier modifié : 5 mars 2025
Dossier publié : 18 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis matières protéiques de lait détenteurs de contingent liste

Liste des détenteurs de produits formés de composants naturels du lait.

Dossier modifié : 5 mars 2025
Dossier publié : 18 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis lait naturels du lait détenteurs de contingent liste

Dindon et produits du dindon (Articles 105 à 113 de la Liste des marchandises d'importation contrôlée)

Dossier modifié : 4 mars 2025
Dossier publié : 20 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis dindon produits du dindon CT contrôlée liste allocation lettre personnes liées

Liste des détenteurs de contingent pour la crème glacée et mélanges de crème glacée ACEUM.

Dossier modifié : 4 mars 2025
Dossier publié : 12 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis ACEUM crème glacée mélanges contingent détenteurs liste

L'Accord de 2006 sur le bois d'œuvre résineux entre le Canada et les États Unis (l'Accord) prévoit l'attribution de parts …

Dossier modifié : 4 mars 2025
Dossier publié : 22 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis exportateurs bois d'oeuvre États-Unis licence exigences accord allocation d'exportation loi sur les licences d'exportation et d'importation

En bref
L’importation de dindon et produits de dindon au Canada est assujettie à des contrôles à l’importation en vertu …

Dossier modifié : 4 mars 2025
Dossier publié : 22 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis Contrôles des importations Loi sur les licences d'exportation et d'importation (LLEI) Licence d'importation Contingent tarifaire (CT) Turquie

ACEUM : CT pour le lait écrémé en poudre.

Dossier modifié : 4 mars 2025
Dossier publié : 12 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis ACEUM lait écrémé poudre CT

Liste des détenteurs de contingent de crème glacée et fantaisies de crème glacée.

Dossier modifié : 4 mars 2025
Dossier publié : 8 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : crème glacée détenteurs de contingents liste produits laitiers avis nouveautés en matière de crème glacée contrôles des importations contingent tarifaire (CT) détenteurs d'allocations