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1005 dossiers trouvés

Liste des détenteurs de contingent tarifaire de poudres de lait écrémé du PTPGP.

Dossier modifié : 27 févr. 2025
Dossier publié : 17 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis poudres de lait écrémé détenteurs de contingent liste PTPGP

Exportations de bois d'œuvre résineux aux États-Unis : liste des détenteurs de parts de contingent

Dossier modifié : 27 févr. 2025
Dossier publié : 30 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis bois d'oeuvre États-Unis détenteurs d'allocation Manitoba Ontario Saskatchewan Québec

PTPGP : CT pour la mozzarella et le fromage préparé

Dossier modifié : 27 févr. 2025
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis PTPGP fromage CT liste mozzarella préparé

Tel qu’annoncé initialement en octobre 2019, en raison de l’augmentation du nombre de contingents tarifaires (CT) dans le cadre des …

Dossier modifié : 27 févr. 2025
Dossier publié : 22 nov. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis révisions CT application procédure simplification administration temporaire informations de contact

Le présent avis concerne le contingent tarifaire (CT) pour le sucre raffiné mentionné au sous-paragraphe (c) du CT désigné sous …

Dossier modifié : 27 févr. 2025
Dossier publié : 22 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre exportation Canada États Unis Mexique accord

Message aux parties de l'industrie
Sujet: Quantités de contingent tarifaire (CT) pour les matières protéiques de lait.

Dossier modifié : 27 févr. 2025
Dossier publié : 14 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis lait matières protéiques CT personnes liées

Liste des détenteurs de contingent d'oeufs d'incubation de poulets de chair et poussins de type chair,

Dossier modifié : 27 févr. 2025
Dossier publié : 19 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis oeufs Oeufs d'incubation détenteurs de contingent liste

liste des détenteurs de contingent de beurre d'arachides

Dossier modifié : 27 févr. 2025
Dossier publié : 23 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : liste détenteurs de quotas beurre d'arachide avis États-Unis beurre d'arachide contingent tarifaire (CT) exportateurs canadiens contrôles à l'exportation pâte rapprochement des données mensuel ...

OMC : CT du Yogourt

Dossier modifié : 27 févr. 2025
Dossier publié : 10 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis OMC Yogourt CT

Dindon et produits du dindon - Importation supplémentaires (Articles 105 à 113 de la Liste des marchandises d'importation contrôlée).

Dossier modifié : 27 févr. 2025
Dossier publié : 23 janv. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis dindon produits du dindon CT contrôlée liste allocation lettre personnes liées