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60 dossiers trouvés

Rapport annuel au Parlement concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels, 2022-2023 (Bibliothèque et Archives Canada)

Dossier modifié : 2 oct. 2025
Dossier publié : 15 nov. 2023
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel; Loi sur la protection des renseignements personnels; 2022-2023; Rapport au Parlement; BAC

Préparé pour la nouvelle bibliothécaire et archiviste du Canada, le cahier numérique contient des résumés des questions thématiques, des tendances …

Dossier modifié : 2 oct. 2025
Dossier publié : 31 déc. 2019
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : HTML
Mots clés : accès accès à l’information et protection des renseignements personnels (AIPRP) acquisition; archives Aurora bibliothèques Bibliothèque publique d’Ottawa conservation dépôt légal expositions Gatineau 2 gestion de l’information gouvernance ...

Rapport de suivi du plan triennal 2019-2022 de Bibliothèque et Archives Canada. Le rapport de mi-année porte sur huit indicateurs, …

Dossier modifié : 2 oct. 2025
Dossier publié : 8 juin 2021
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : PDF
Mots clés : Rapport de mi-année; BAC; plan triennal; 2020-2021

Rapport annuel au Parlement concernant la Loi sur l'accès à l'information, 2019-2020 (Bibliothèque et Archives Canada)

Dossier modifié : 2 oct. 2025
Dossier publié : 18 déc. 2020
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel Loi sur l'accès à l'information 2019-2020 Rapport au Parlement BAC

Rapport annuel au Parlement concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels, 2019-2020 (Bibliothèque et Archives Canada)

Dossier modifié : 2 oct. 2025
Dossier publié : 18 déc. 2020
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel Loi sur la protection des renseignements personnels 2019-2020 Rapport au Parlement BAC

Rapport annuel au Parlement concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels, 2021-2022 (Bibliothèque et Archives Canada)

Dossier modifié : 2 oct. 2025
Dossier publié : 3 nov. 2022
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel Loi sur la protection des renseignements personnels 2021-2022 Rapport au Parlement BAC

Rapport annuel au Parlement concernant la Loi sur l'accès à l'information, 2022-2023 (Bibliothèque et Archives Canada)

Dossier modifié : 2 oct. 2025
Dossier publié : 15 nov. 2023
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel; Loi sur l'accès à l'information; 2022-2023; Rapport au Parlement; BAC

La Stratégie ministérielle de développement durable décrit les mesures particulières que l'organisme prendra pour atteindre les objectifs et les cibles …

Dossier modifié : 2 oct. 2025
Dossier publié : 3 avr. 2024
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : HTML
Mots clés : Stratégie ministérielle développement durable transparence surveillance risques BAC

Le rapport sur les frais contient des renseignements sur les frais que Bibliothèque et Archives Canada (BAC) avait le pouvoir …

Dossier modifié : 2 oct. 2025
Dossier publié : 3 avr. 2024
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : HTML
Mots clés : Frais BAC transparence information financière coûts

Rapport de suivi du plan triennal 2019-2022 de Bibliothèque et Archives Canada. Le rapport de fin d'année couvre l’ensemble des …

Dossier modifié : 2 oct. 2025
Dossier publié : 30 juin 2021
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel; BAC; Plan triennal; 2020-2021