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55 dossiers trouvés

Rapport annuel au Parlement concernant la Loi sur l'accès à l'information, 2023-2024 (Bibliothèque et Archives Canada)

Dossier modifié : 7 nov. 2024
Dossier publié : 7 nov. 2024
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport annuel; Loi sur l'accès à l'information; 2023-2024; Rapport au Parlement; BAC

Rapport annuel au Parlement concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels, 2023-2024 (Bibliothèque et Archives Canada)

Dossier modifié : 7 nov. 2024
Dossier publié : 7 nov. 2024
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport annuel; Loi sur la protection des renseignements personnels; 2023-2024; Rapport au Parlement; BAC

La présente norme décrit les métadonnées de base qui sont obligatoirement créées et maintenues pour accompagner les documents numériques archivistiques …

Dossier modifié : 5 mai 2024
Dossier publié : 3 mai 2024
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : HTML
Mots clés : Norme opérationnelle numérique métadonnées documents archivistiques BAC institution gouvernemental

Le rapport sur les résultats ministériels est le compte rendu des résultats réels pour le dernier exercice terminé par rapport …

Dossier modifié : 5 avr. 2024
Dossier publié : 3 avr. 2024
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport; résultats; rapport sur les résultats ministériels; BAC

Le plan ministériel est le plan des dépenses pour le prochain exercice. Il décrit également les priorités, les résultats prévus …

Dossier modifié : 5 avr. 2024
Dossier publié : 21 mars 2024
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : HTML
Mots clés : Plan ministériel BAC risques résultats prévus dépenses et ressources humaines profil organisationnel 2024-2025