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46607 dossiers trouvés

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dossier modifié : 11 mars 2026
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : JSON XLSX HTML CSV
Mots clés : Divulgation proactive

En vertu de l'annexe B des Politiques à l'intention des cabinets des ministres, le gouvernement publie de manière proactive l'utilisation …

Dossier modifié : 11 mars 2026
Dossier publié : 17 févr. 2022
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : JSON XLSX HTML CSV
Mots clés : avions Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dossier modifié : 11 mars 2026
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : JSON XLSX HTML CSV
Mots clés : ALI Transparence

Le présent jeu de données fournit des statistiques sur le décompte des téléchargements, des visiteurs, de même que de l'augmentation …

Dossier modifié : 11 mars 2026
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML ZIP
Mots clés : analytics metrics

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada. Remarque : …

Dossier modifié : 11 mars 2026
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : JSON XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

VIA Rail Canada Inc. a publié le rapport d’un examen spécial effectué par le Bureau du vérificateur général du Canada. …

Dossier modifié : 11 mars 2026
Dossier publié : 11 mars 2026
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : PDF HTML
Mots clés : Vérification Rapports Société d'État Gouvernance Gestion des risques Gestion stratégique Évaluation du rendement Fonctionnement Compagnie ferroviaire Services gouvernementaux Rail transport

L’application Web du commerce international de marchandises du Canada (CIMC) offre les données les plus détaillées sur le commerce de …

Dossier modifié : 11 mars 2026
Dossier publié : 8 mars 2023
Éditeur : Statistique Canada
Formats : HTML CSV
Mots clés : Classification de la commodité Système harmonisé SH Commerce international Exportation Importation statistiques sur le commerce des merchandises sur la base douanière

"Cuba Cuba : guide pour les entreprises canadiennes a été préparé conjointement par le bureau du Service des délégués commerciaux …

Dossier modifié : 11 mars 2026
Dossier publié : 11 mars 2026
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : PDF
Mots clés : Publications du gouvernement du Canada Cuba Guide

Ensemble de données présentant les frênes publics protégés de l'agrile du frêne par traitement d'injection de TreeAzin depuis 2014 par …

Dossier modifié : 11 mars 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML SHP
Mots clés : Agrile Arbre Foresterie Frêne Grand parc Injection SGPMRS Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale

Note : Le Plan d'urbanisme (règlement 04-047) a été abrogé le 16 juin 2025, ces données sont maintenant caduques, veuillez …

Dossier modifié : 11 mars 2026
Dossier publié : 30 mars 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : GEOJSON HTML SHP
Mots clés : Planification Règlementation Réglementation SUM Information gouvernementale