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45642 dossiers trouvés

Nombre de cotes sécuritaires émises aux organisations par le
Secteur de la sécurité industrielle. L’information est fournie
par niveau de …

Dossier modifié : 28 oct. 2025
Dossier publié : 27 juil. 2018
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML
Mots clés : sécurité attestation de sécurité d'organisation

Nombre de cotes de sécuritaires accordées aux contracteurs par Services publics et Approvisionnement Canada. L’information est fournie par niveau de …

Dossier modifié : 28 oct. 2025
Dossier publié : 31 mai 2018
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML
Mots clés : sécurité fiabilité Processus d'enquête de sécurité sur le personnel

La classification des codes des articles est un champ du bloc de codage à l'échelle du gouvernement qui précise le …

Dossier modifié : 28 oct. 2025
Dossier publié : 5 avr. 2017
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XLSX XML HTML
Mots clés : Receveur général Plan comptable PCEAF Plan comptable à l'échelle de l'administration fédérale PC codage financier liste de codes des articles codes des articles article econs ECON articles économiques ...

À partir de l'exercice financier 2019-2020 et en vertu de la Politique sur les résultats (https://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=31300) du Secrétariat du Conseil …

Dossier modifié : 28 oct. 2025
Dossier publié : 5 avr. 2017
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général Plan comptable PCEAF Plan comptable à l'échelle de l'administration fédérale PC codage financier codes de programme programme Architecture d’alignement des programmes Architecture des activités de programme responsabilité essentielle responsabilités essentielles ...

Les codes d'autorisation servent essentiellement à définir les opérations
liées aux dépenses dans le but de rendre compte et de …

Dossier modifié : 28 oct. 2025
Dossier publié : 5 avr. 2017
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général Plan comptable PCEAF Plan comptable à l'échelle de l'administration fédérale PC codage financier codes d'autorisation AUTH AUT liste des autorités liste de codes d'autorisation autorité ...

Jeu de données donnant des renseignements sur sur les dépenses d’aide des projets et du ministère publiés en vertu de …

Dossier modifié : 27 oct. 2025
Dossier publié : 13 avr. 2017
Éditeur : Ministère des Finances Canada
Formats : XML HTML
Mots clés : Initiative internationale pour la transparence de l’aide IITA aide internationale développement internationale finances gouvernementales déclaration perspectives normes

Le Commandement du personnel militaire (COMPERSMIL) appuie l'obligation de communiquer aux Canadiens des informations exactes et opportunes, conformément aux principes …

Dossier modifié : 27 oct. 2025
Dossier publié : 24 mars 2021
Éditeur : Défense nationale
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Force régulière militaire membres du rang officiers forces armées canadiennes

Le Commandement du personnel militaire (COMPERSMIL) appuie l'obligation de communiquer aux Canadiens des informations exactes et opportunes, conformément aux principes …

Dossier modifié : 27 oct. 2025
Dossier publié : 24 mars 2021
Éditeur : Défense nationale
Formats : XLSX
Mots clés : Force régulière militaire membres du rang officiers forces armées canadiennes

La base de données sur la dose-réponse des essais sur les rongeurs transgéniques contient toutes les données disponibles sur la …

Dossier modifié : 27 oct. 2025
Dossier publié : 23 juin 2025
Éditeur : Santé Canada
Formats : CSV TXT
Mots clés : Santé et sécurité produits chimiques environnementaux; génotoxicité mutagénicité dose-réponse rongeur transgénique

Le Commandement du personnel militaire (COMPERSMIL) appuie l'obligation de communiquer aux Canadiens des informations exactes et opportunes, conformément aux principes …

Dossier modifié : 27 oct. 2025
Dossier publié : 19 mars 2021
Éditeur : Défense nationale
Formats : XLSX
Mots clés : Force régulière militaire membre du rang officiers forces armées canadiennes