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43075 dossiers trouvés
Provinciale / Territoriale
Cet ensemble de données fournit des informations complètes sur les établissements d'apprentissage et de garde des jeunes enfants agréés au …
Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 28 août 2024
Éditeur : Gouvernement du Nouveau-Brunswick
Formats :
CSV GEOJSON HTML KML KMZ RSS SHP XML
Mots clés :
sous licence
l'apprentissage et la garde des jeunes enfants
sites
Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Cette base de données comprend les zones de gestion des terres submergées provinciales. Elle a été produite à partir des …
Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 24 avr. 2024
Éditeur : Gouvernement du Nouveau-Brunswick
Formats :
CSV GEOJSON HTML KML KMZ RSS SHP XML
Mots clés :
submergé
attérir
gestion
surface
zone
submergees terres
geonb
nouveau-brunswick
Information gouvernementale
Liste des détenteurs de contingent pour la mozzarella et le fromage préparé PTPGP
Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
avis
PTPGP
fromage
titulaires de contingents
liste
mozzarella
préparé
OBJECTIF :
Les bélugas de l’est de la mer de Beaufort forment l’un des plus grands rassemblements d’été de l’espèce …
Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 9 mai 2024
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats :
PDF CSV ESRI REST
Mots clés :
océans
Océanographie
Océan
Biologie marine
Océan Arctique
Mer de Beaufort
Liste des détenteurs de contingent pour les fromages de tous types PTPGP
Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
avis
PTPGP
fromage
tous types
titulaires de contingents
liste
Lettre d’un expert-comptable - PTPGP - fromage
Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
avis
lettre
PTPGP
fromage
industriel
mozzarella
CT
Fédérale
Le présent avis énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration du contingent tarifaire (CT) du Canada pour le …
Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
avis
fromage
CT
contingent tarifaire
industriel
AECG
Liste des détenteurs de contingent du fromage industriel de l’AECG
Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
AECG
fromage
titulaires de contingents
liste
industriel
Liste des détenteurs de contingent du fromage de l’AECG
Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
AECG
fromage
titulaires de contingents
liste
Seuils d’exportation de produits laitiers - ACEUM.
Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 28 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
avis
produits laitiers
exportation
Seuils
ACEUM