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45963 dossiers trouvés

Le MELCCFP publie un registre de renseignements relatifs aux sanctions administratives pécuniaires. En vertu de l'article 22 de la LMA, …

Dossier modifié : 10 déc. 2025
Dossier publié : 24 sept. 2025
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV PDF HTML
Mots clés : Administrative Loi Pécuniaire Registre Sanction

Ce sommaire présente, par délai entre l’accident et l’admission, des données sur le nombre de départs, le séjour total et …

Dossier modifié : 10 déc. 2025
Dossier publié : 10 déc. 2025
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV PDF HTML
Mots clés : Accident Admission Hospitalisation Nombre de départs Québec SÉJOUR TOTAL Séjour moyen

La Loi concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure (Loi), entrée en vigueur le 11 décembre 2020, prévoit des mesures pour …

Dossier modifié : 10 déc. 2025
Dossier publié : 20 oct. 2021
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : XLSX CSV JSON PDF HTML
Mots clés : Infrastructure

Présenter, en données ouvertes, les renseignements colligés et présentés au « Tableau de bord sur l'état de santé des projets …

Dossier modifié : 10 déc. 2025
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV XLSX PDF HTML
Mots clés : ESP Projet en RI Tableau de bord État semestriel

Ce tableau donne, par centre hospitalier, le nombre de départs, le séjour total et le séjour moyen des hospitalisations ainsi …

Dossier modifié : 10 déc. 2025
Dossier publié : 10 déc. 2025
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV PDF HTML
Mots clés : CENTRE HOSPITALIER Hospitalisation Nombre de départs Québec Soins Intensifs SÉJOUR TOTAL Séjour moyen
Provinciale / Territoriale
Les zones de gestion des véhicules tout-terrain sont des zones désignées où l'utilisation des véhicules tout-terrain est gérée afin de …
Dossier modifié : 10 déc. 2025
Dossier publié : 17 sept. 2025
Éditeur : Gouvernement du Yukon
Formats : ESRI REST HTML
Mots clés : aérodrome géoyukon importation de geoyukon geoyukon-import-20250714 gestion off orv route véhicule Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Ces données incluent la capacité projetée, le potentiel énergétique et le coût des sites hydroélectriques possibles dans l'ensemble du Yukon. …
Dossier modifié : 10 déc. 2025
Dossier publié : 17 sept. 2025
Éditeur : Gouvernement du Yukon
Formats : ESRI REST HTML
Mots clés : aquifère buvant énergie géoyukon importation de geoyukon geoyukon-import-20250714 hydro source d'eau bien Information gouvernementale
La Commission géologique du Yukon (YGS) a compilé plus de 195 cartes géologiques de surface dans un format SIG normalisé, …
Dossier modifié : 10 déc. 2025
Dossier publié : 17 sept. 2025
Éditeur : Gouvernement du Yukon
Formats : ESRI REST HTML
Mots clés : 911 ville ville de whitehorse urgence importation de geoyukon geoyukon-import-20250714 hydrologie lac ng 911 géologie superficielle plan d'eau whitehorse ...
Provinciale / Territoriale
Hydro Features est composé du réseau des eaux de surface canadiennes. Les entités Hydro Features sont les suivantes : cours …
Dossier modifié : 10 déc. 2025
Dossier publié : 17 sept. 2025
Éditeur : Gouvernement du Yukon
Formats : ESRI REST HTML
Mots clés : canvec sciences de la Terre géoyukon importation de geoyukon geoyukon-import-20250714 hydrographie Information gouvernementale
Les zones clés pour la faune (WKA) sont des emplacements utilisés par la faune pour ses fonctions vitales saisonnières essentielles. …
Dossier modifié : 10 déc. 2025
Dossier publié : 17 sept. 2025
Éditeur : Gouvernement du Yukon
Formats : ESRI REST HTML
Mots clés : biote source de données importation de geoyukon geoyukon-import-20250714 habitat clé référence faune zone clé pour la faune wka Information gouvernementale