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Fédérale
Le Programme pour l’autonomie des anciens combattants (PAAC) vise à aider les bénéficiaires à demeurer autonomes en leur offrant des …
Dossier modifié : 13 nov. 2025
Dossier publié : 4 juil. 2017
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats :
PDF
Mots clés :
Anciens Combattants Canada
ACC
Audit interne
Évaluation
Programme de l'autonomie des anciens combattants
PAAC
Vétérans
Les politiques concernant l'Allocation pour soins.
Dossier modifié : 13 nov. 2025
Dossier publié : 27 sept. 2017
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Anciens Combattants Canada
ACC
Vétérans
Politiques
Les politiques concernant le Programme du Fonds de secours.
Dossier modifié : 13 nov. 2025
Dossier publié : 27 sept. 2017
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Anciens Combattants Canada
ACC
Politiques
Programme du Fonds de secours
Programme des allocations aux anciens combattants
L’évaluation du Programme d’avantages financiers a été effectuée conformément au Plan d’évaluation pluriannuel axé sur les risques de 2014-2019 d’Anciens …
Dossier modifié : 13 nov. 2025
Dossier publié : 4 juil. 2017
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats :
PDF
Mots clés :
Anciens Combattants Canada
ACC
Audit interne
Évaluation
Programme d'avantages financiers
Avantages
Vétérans
La Vérification de la rémunération du personnel s'inscrit dans le cadre du Plan de vérification de 2009-2010 d'Anciens Combattants Canada, …
Dossier modifié : 13 nov. 2025
Dossier publié : 10 août 2017
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats :
PDF
Mots clés :
Anciens Combattants Canada
ACC
Audit interne
Évaluation
Rémunération
Paie
Le présent rapport est le fruit d'une évaluation des services de réadaptation menée conformément au Plan d'évaluation pluriannuel axé sur …
Dossier modifié : 13 nov. 2025
Dossier publié : 4 juil. 2017
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats :
PDF
Mots clés :
Anciens Combattants Canada
ACC
Audit interne
Évaluation
Services de réadaptation
Assistance professionelle
Nouvelle Charte des anciens combattants
NCAC
Vétérans
Forces armées canadiennes
FAC
Provinciale / Territoriale
Objet d'une zone souterraine étudiée qui représente l'étendue spatiale d'un claim minier pour lequel des droits souterrains peuvent être enregistrés. …
Dossier modifié : 13 nov. 2025
Dossier publié : 17 sept. 2025
Éditeur : Gouvernement du Yukon
Formats :
ESRI REST HTML
Mots clés :
revendications
géoyukon
importation de geoyukon
geoyukon-import-20250714
minéral
placeur
quartz
enquête
Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Les zones non érigées en municipalités peuvent avoir des conseils consultatifs ou des conseils de hameau qui jouent un rôle …
Dossier modifié : 13 nov. 2025
Dossier publié : 17 sept. 2025
Éditeur : Gouvernement du Yukon
Formats :
ESRI REST HTML
Mots clés :
consultatif
bdry
frontières
limite
conseil
géoyukon
importation de geoyukon
geoyukon-import-20250714
local
ministre
planification
règlement
...
Provinciale / Territoriale
Les parcelles de terrain ont été utilisées pour faciliter le processus d'interprétation des photos. Les graphiques temporaires ont fourni des …
Dossier modifié : 13 nov. 2025
Dossier publié : 17 sept. 2025
Éditeur : Gouvernement du Yukon
Formats :
ESRI REST HTML
Mots clés :
géoyukon
importation de geoyukon
geoyukon-import-20250714
inventaire
whitehorse
Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
La Commission géologique du Yukon (YGS) a compilé plus de 195 cartes géologiques de surface dans un format SIG normalisé, …
Dossier modifié : 13 nov. 2025
Dossier publié : 17 sept. 2025
Éditeur : Gouvernement du Yukon
Formats :
ESRI REST HTML
Mots clés :
géoyukon
importation de geoyukon
geoyukon-import-20250714
inspection
inspections
attérir
utilisation des terres
naturel
nro
officier
ressources
services
...