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45588 dossiers trouvés

Sur recommandation du ministre des Affaires étrangères et en application de l’alinéa 3(2)c) de la Loi visant à éviter la …

Dossier modifié : 18 oct. 2025
Dossier publié : 19 sept. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Torture et mauvais traitement Droits de la personne Partage d'information

Conformément à la section 2 de la loi sur les Affaires étrangères, le commerce et le développement, je préside, gère …

Dossier modifié : 18 oct. 2025
Dossier publié : 19 sept. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Torture et mauvais traitements Droits de l'homme Partage d'informations

Le Plan en matière d’accessibilité d’Affaires mondiales Canada a été développé en vertu de la Loi canadienne sur l’accessibilité avec …

Dossier modifié : 18 oct. 2025
Dossier publié : 20 nov. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : accessibilité accommodement handicap

Le 15 décembre 2020, M. Goodale a publié son rapport Vol PS752 : Le long chemin vers la transparence, la …

Dossier modifié : 18 oct. 2025
Dossier publié : 22 nov. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : PS752 Iran transparence responsabilité Ukraine internaitonal airlines

Le 8 janvier 2020, le Corps des gardiens de la révolution islamique (CGRI) de la République islamique d’Iran a abattu …

Dossier modifié : 18 oct. 2025
Dossier publié : 22 nov. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : PS752 Iran Analyse des faits Ukraine CGRI international airlines

Il s'agit d'un résumé d'un accord intergouvernementale suite à l'ajout de certaines marchandises d'aluminum à la Liste des marchandes d’importation …

Dossier modifié : 18 oct. 2025
Dossier publié : 4 mars 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML DOCX
Mots clés : Loi sur les licences d'exportation et d'importation Liste des marchandises d'importation contrôlée décret en conseil accord intergouvernemental.

Il s'agit du sommaire annuel des données sur les importations de l'acier pour 2019.

Dossier modifié : 18 oct. 2025
Dossier publié : 24 mars 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : XLSX
Mots clés : Sommaire annuel 2019 données d'importation d'acier Loi sur les licences d'exportation et d'importation

Ce décret ordonne à Exportation et développement Canada de prêter de l'argent à General Dynamics Land Systems Canada.

Dossier modifié : 18 oct. 2025
Dossier publié : 2 avr. 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive C-58 l’accès à l’information ATI General Dynamics Land Systems

Les activités clés dans le domaine diplomatique menées par le réseau AMC des agents du Service de politique étrangère et …

Dossier modifié : 18 oct. 2025
Dossier publié : 7 févr. 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : XLS
Mots clés : Indicaterus du CMR défense des intérêts politique étrangère diplomatie

Les objectifs de la présente politique sont les suivants :

Favoriser une culture qui soutient et favorise l'intégrité scientifique dans …

Dossier modifié : 18 oct. 2025
Dossier publié : 20 nov. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : intégrite scientifique recherche AMC