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43111 dossiers trouvés
Comment présenter une demande d’allocation.
Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 23 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
avis
gestion de l'offre
tarif
taux
contingents
CT
applications
Fédérale
Le présent avis énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration du textiles et vêtements.
Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 23 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Avis
exportateurs
Canada
Honduras
vêtements
textiles
habillement
tarif
quota
banque
quota
niveaux d'accès
...
Le Guide de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée du Canada présente les articles qui figurent sur la …
Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 6 janv. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML PDF
Mots clés :
avis
guide
exportation
contrôlée
liste
Lettre d’un expert-comptable - CPTPP et OMC - CT des œufs et ovoproduits et des œufs d’incubation de poulets.
Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 23 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
avis
comptable
lettre
PTPGP
œufs
ovoproduits
tarif
taux
quota
CT
OMC
Provinciale / Territoriale
L'ensemble de données sur les zones de gestion des parcours comprend tous les polygones qui représentent les zones de gestion …
Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 29 mars 2022
Éditeur : Gouvernement de l'Alberta
Formats :
ESRI REST HTML XML
Mots clés :
-CANADA
ALBERTA
FRONTIÈRES
GESTION DES PÂTURAGES
Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Cet ensemble de données est produit pour le gouvernement de l'Alberta et est accessible au grand public. Notez que le …
Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 29 mars 2022
Éditeur : Gouvernement de l'Alberta
Formats :
ESRI REST HTML XML
Mots clés :
000
1 à 50
1 À 50 KM
50 KM
EMPLACEMENT
Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Cet ensemble de données est produit pour le gouvernement de l'Alberta et est accessible au grand public. Notez que le …
Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 29 mars 2022
Éditeur : Gouvernement de l'Alberta
Formats :
ESRI REST HTML XML
Mots clés :
000
1 à 20
1 À 20 KM
20 KM
EMPLACEMENT
Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Une réserve de terres de la Couronne est un outil au sens de l'article 18 (c) de la Loi sur …
Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 14 sept. 2022
Éditeur : Gouvernement de l'Alberta
Formats :
ESRI REST FGDB/GDB HTML SHP XML
Mots clés :
-CANADA
ALBERTA
FRONTIÈRES
TERRE DE LA COURONNE
RÉSERVATIONS DE TERRES DE LA COURONNE
ENVIRONNEMENT
CADASTRE DE PLANIFICATION
RÉSERVATIONS
Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
L'ensemble de données sur les limites de contact avec les biologistes de l'Unité de gestion de la faune comprend tous …
Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 14 sept. 2022
Éditeur : Gouvernement de l'Alberta
Formats :
ESRI REST HTML XML ZIP
Mots clés :
-CANADA
ALBERTA
BIOLOGISTE
CONTACT AVEC UN BIOLOGISTE
FRONTIÈRES
ENVIRONNEMENT
UNITÉS DE GESTION DE LA FAUNE
WMU
Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Cet ensemble de données est produit pour le gouvernement de l'Alberta et est accessible au grand public. Notez que le …
Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 30 mars 2022
Éditeur : Gouvernement de l'Alberta
Formats :
ESRI REST HTML XML
Mots clés :
000
1 à 250
1 À 250 KM
250 000
EMPLACEMENT
Information gouvernementale