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Produits contenant du sucre par mois - ACEUM

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 5 sept. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre exportation contingent ACEUM mois

Sucre, produits contenant du sucre - ACEUM

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 5 sept. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre exportation contingent ACEUM

Sucre, produits contenant du sucre - OMC

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 5 sept. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre exportation contingent OMC

La vérification vise à donner une assurance raisonnable que les procédures et les pratiques appliquées aux notes de l’enquêteur sont …

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 16 juin 2025
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC Vérification interne évaluation risque et recherche VIER2 vérification interne VI Application de la loi Sécurité publique Notes de l'enquêteur

OMC - Liste des détenteurs de contingent pour les produits contenant du sucre.

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre titulaires de contingents liste OMC

Produits contenant du sucre destinés à l’exportation aux États-Unis (OMC)

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 16 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre exportation États Unis OMC

Contingent d’exportation des produits contenant du sucre : Liste actualisée des codes de NSCEI pour les produits admissibles pour les …

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 16 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre exportation NSCEI OMC États Unis

Produits contenant du sucre destiné à l’exportation aux États-Unis dans le cadre de l’Accord Canada–États-Unis–Mexique.

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 16 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre exportation Canada États Unis Mexique accord

Le présent avis énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration du sucre.

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 16 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis sucre tarif taux quota écart de taux produits à forte teneur en sucre contingents d'origine exportations États-Unis OMC Organisation mondiale du commerce ...

OMC : CT pour les fromages de tous types.

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 16 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis fromage tous types CT