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OMC : CT de crème glacée et fantaisies de crème glacée.

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 9 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis OMC la crème glacée fantaisies de crème glacée CT

Liste des détenteurs de contingent pour la crème glacée et fantaisies de crème glacée OMC.

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 9 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis OMC la crème glacée fantaisies de crème glacée Liste des détenteurs de contingent

Suspension temporaire : Examen complet de l’allocation et de l’administration des contingents tarifaires pour les produits laitiers, la volaille et …

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 9 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis suspension allocation produits laitiers volaille œufs

Seuil d’exportation pour le lait écrémé en poudre et les concentrés de protéines laitières.

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 9 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis lait écrémé en poudre concentrés de protéines laitières Seuil d’exportation

Avis aux importateurs - Yoghourt (Article 158 de la Liste des marchandises d'importation contrôlée).

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 9 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis importateurs yoghourt contrôlée liste

Avis aux importateurs - Lactosérum en poudre (Article 125.1 de la Liste des marchandises d'importation contrôlée).

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 9 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis Lactosérum en poudre importation liste

Message à lintention de lindustrie – Quantités disponibles pour allocation sous le CT du crème en lien avec l’ACEUM.

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 9 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis CT ACEUM crème

Message à l’intention de l’industrie - Consultations publiques : Mise en œuvre du rapport du groupe spécial sur les contingents …

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 9 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis consultations ACEUM CT produits laitiers

Dates clés et quantités d’exportation et QSS pour les seuils d’exportation de produits laitiers.

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 9 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Dates clés exportation QSS produits laitiers

Seuils d’exportation des préparations pour nourrissons.

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 9 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : nourrisson préparations exportation seuils