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43371 dossiers trouvés

Le Ministère des Affaires mondiales effectue périodiquement une évaluation de ses priorités, programmes et projets. L’évaluation est un outil de …

Dossier modifié : 5 août 2025
Dossier publié : 5 août 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Programme de réduction de la menace liée aux armes Armes de destruction massive Paix et sécurité Sécurité Désarmement Réduction des menaces Égalité des genres Aide internationale Rapport d’évaluation Résultats de l'évaluation Preuves d'évaluation Affaires mondiales Canada ...

Ce rapport non classifié couvre les événements majeurs liés à la sécurité nationale et les activités du SCRS au cours …

Dossier modifié : 5 août 2025
Dossier publié : 5 août 2025
Éditeur : Service canadien du renseignement de sécurité
Formats : HTML
Mots clés : Service canadien du renseignement de sécurité SCRS Rapport public du SCRS 2024 Rapport

L’ensemble de données Gouvernement du Canada – Statistiques d’après émission des paiements fait état des volumes et des montants se …

Dossier modifié : 4 août 2025
Dossier publié : 29 nov. 2018
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général paiements après émission volume de paiements montant des paiements paiements encaissés paiements annulés paiements retournés paiements reproduits paiements versés en double

L’ensemble de données Gouvernement du Canada – Règlements interministériels présente les volumes et les montants des règlements interministériels traités par …

Dossier modifié : 4 août 2025
Dossier publié : 29 nov. 2018
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général paiements règlements interministériels volume de paiements valeur de paiements

L’ensemble de données Gouvernement du Canada – Paiements étrangers fait état des volumes et des montants des paiements en devise …

Dossier modifié : 4 août 2025
Dossier publié : 5 sept. 2018
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général paiements devise étrangère volume montant chèques dépôt direct virements bancaires

L’ensemble de données Gouvernement du Canada – Paiements domestiques fait état des volumes et des montants des paiements traités par …

Dossier modifié : 4 août 2025
Dossier publié : 31 mai 2018
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général paiement en dollars canadiens volume montant STPGV échange de données informatisé chèques dépôt direct

Le règlement sur la prévention des dommages exige des sociétés auxquelles il s’applique de signaler sur-le-champ toutes les infractions constatées …

Dossier modifié : 3 août 2025
Dossier publié : 2 juin 2022
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Activité non autorisée remuement du sol franchissement d’un pipeline construction d’une installation et prévention des dommages

La Régie de l’énergie du Canada réglemente les exportations de produits pétroliers raffinés. Les titulaires d’autorisations d’exportation doivent faire rapport …

Dossier modifié : 3 août 2025
Dossier publié : 22 oct. 2019
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : ppr produits pétroliers raffinés exportations Régie Office mazout lourd carburant d’aviation carburant distillat moyen essence pour moteur essence pétrole partiellement traité

Les ressources canadiennes de pétrole brut sont abondantes, comme l’indique un potentiel ultime restant estimatif de 52,3 Mm³ (329 Gb) …

Dossier modifié : 3 août 2025
Dossier publié : 24 oct. 2019
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : pétrole brut pétrole pétrole léger huile moyenne pétrole lourd exportations Régie Office

Cette couche de points indique l’emplacement des lieux d’intérêts de Parcs Canada pour les visiteurs, les employés, ou les résidents …

Dossier modifié : 1 août 2025
Dossier publié : 11 déc. 2017
Éditeur : Parcs Canada
Formats : ESRI REST GEOJSON SHP KML CSV
Mots clés : Parc