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43185 dossiers trouvés

Le Rapport Suivant Se Fonde Sur Les Activités De Vérification De La Conformité Menées Par Le Personnel De Régie de …

Dossier modifié : 4 juil. 2025
Dossier publié : 24 oct. 2018
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Régie de l’énergie du Canada REC Inspection Audit Réunion Sur La Conformité Évaluation D’Exercices D’Intervention En Cas D’Urgence Et Examen De Documents

Le Rapport Suivant Résume Les Situations De Non-Conformité Observées Dans Le Cadre Des Activités De Vérification De La Conformité Menées …

Dossier modifié : 4 juil. 2025
Dossier publié : 24 oct. 2018
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Régie de l’énergie du Canada REC De Vérification De La Conformité

Le règlement sur la prévention des dommages exige des sociétés auxquelles il s’applique de signaler sur-le-champ toutes les infractions constatées …

Dossier modifié : 4 juil. 2025
Dossier publié : 2 juin 2022
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Activité non autorisée remuement du sol franchissement d’un pipeline construction d’une installation et prévention des dommages

Rapport annuel sur le Régime de retraite de la fonction publique

Dossier modifié : 4 juil. 2025
Dossier publié : 4 juil. 2025
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport annuel le Régime de retraite de la fonction publique

Rapport annuel sur l’application de la Loi sur les allocations de retraite des parlementaires

Dossier modifié : 4 juil. 2025
Dossier publié : 4 juil. 2025
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport annuel Loi sur les allocations de retraite des parlementaires

Rapport annuel sur l’application de la Loi sur les prestations de retraite supplémentaires

Dossier modifié : 4 juil. 2025
Dossier publié : 4 juil. 2025
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport annuel Loi sur les prestations de retraite supplémentaires

Le Groupe consultatif sur les données ouvertes (GCDO) soutient un dialogue continu entre le gouvernement du Canada et la société …

Dossier modifié : 4 juil. 2025
Dossier publié : 4 juil. 2025
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Données ouvertes Groupe consultatif Mobilisation des intervenants Gouvernance des données Transparence

L’équité en matière d’emploi dans la fonction publique du Canada Exercice financier 2023-2024

Dossier modifié : 4 juil. 2025
Dossier publié : 4 juil. 2025
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Équité en matière d'emploi rapport annuel

Le Plan ministériel 2025-2026 de DEC est le plan des dépenses pour le prochain exercice. Il décrit également les priorités, …

Dossier modifié : 4 juil. 2025
Dossier publié : 4 juil. 2025
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : Plan dépenses ressources partie III du budget des dépenses priorités résultats ressources budget économie Québec

Ce tableau contient 14 séries. Les données commencent en 1925 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années …

Dossier modifié : 4 juil. 2025
Dossier publié : 27 juin 2018
Éditeur : Statistique Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : autorités monétaires gouvernement tableau