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43111 dossiers trouvés

Possible procédure de demande d’exclusion présentés par des entreprises dans l’éventualité d’une enquête des États-Unis

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 16 sept. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis Canada États-Unis Bois D'Oeuvre Résineux exportation rapport accord exclusion

Rapports des contingents d'importation pour boeuf et veau.

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 27 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis boeuf veau importation contingents rapports annuel

En vertu de la Liste tarifaire du Canada de l'Accord global et progressiste pour le partenariat transpacifique (PTPGP), le tarif …

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 27 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis boeuf veau PTPGP Accès en franchise

Message à l’industrie et aux courtiers

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 27 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis importations viande bovine veau CT

1.1 Le présent Avis énonce les politiques et pratiques ministérielles concernant les importations supplémentaires de bœuf et de veau. Le …

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 27 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis importations viande bovine veau liste de contrôle des importations LIC annexe

Liste des détenteurs de contingent des œufs et ovoproduits sous l’OMC

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : OMC ouefs produits à base d’œuf liste

Rapports de consommation américaine prévue et prix mensuel de référence historiques.

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 7 mai 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis Canada États-Unis Bois D'Oeuvre Résineux exportation rapport

En 2022, le gouvernement fédéral a lancé la deuxième phase du Plan de protection des océans, un vaste programme interministériel …

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 13 mai 2025
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : FGDB/GDB ESRI REST WMS
Mots clés : Nunavik Baie d’Ungava oiseaux marins oiseaux aquatiques canards de mer eiders guillemots goélands suivi de population inventaire Plan de protection des océans Nord canadien ...

Les zones de nidification représentent de grandes entités géographiques dont les limites sont inspirées des Régions de conservation des oiseaux …

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 13 mai 2025
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : FGDB/GDB
Mots clés : Nidification Zone de nidification Oiseau migrateur Oeuf Migration Migration animale Approfondir les connaissances scientifiques et formuler de nouvelles méthodes pour gérer; protéger et rétablir les espèces Cadre stratégique relatif aux espèces Désigner et gérer les habitats prioritaires Élaborer des plans de rétablissement; de gestion et de conservation des espèces Élaborer une stratégie d'évaluation des espèces Protéger le bien-être des espèces ...

Le Ministère des Affaires mondiales effectue périodiquement une évaluation de ses priorités, programmes et projets. L’évaluation est un outil de …

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 17 juin 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Initiative de Charlevoix sur l’éducation Changements climatiques Environnements complexes Modificateurs de crise Éducation Renforcement du pouvoir Rapport d’évaluation Résultats de l'évaluation Preuves d'évaluation États fragiles et touchés par des conflits Mécanismes de financement Affaires mondiales Canada ...