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La documentation sur l’observation fiscale a permis de déterminer que la confiance était l’un des principaux prédicteurs de l’observation volontaire. …

Dossier modifié : 25 août 2025
Dossier publié : 11 févr. 2022
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : HTML CSV
Mots clés : Perception rendement confiance confiance dans l’ARC confiance dans les employés de l’ARC

Cet indicateur mesure le rendement de l’Agence par rapport à la gestion de la dette fiscale.

Dossier modifié : 25 août 2025
Dossier publié : 24 janv. 2024
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Recouvrements dette fiscale recouvrable caisse perçues recettes nettes

Cet indicateur représente le pourcentage d’entreprises canadiennes inscrites à la taxe sur les produits et services (TPS)/taxe de vente harmonisée …

Dossier modifié : 25 août 2025
Dossier publié : 24 janv. 2024
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH) entreprises

Cet indicateur mesure le nombre de Canadiennes et de Canadiens âgés de 15 ans et plus qui ont produit une …

Dossier modifié : 25 août 2025
Dossier publié : 24 janv. 2024
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : CSV
Mots clés : impôt sur le revenu des particuliers dépôt

Nous présentons un ensemble de mesures et d'observations de la végétation vivante et morte combustible (également connue sous le nom …

Dossier modifié : 25 août 2025
Dossier publié : 16 déc. 2024
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : ZIP
Mots clés : pruche du Canada comportement du feu structure du combustible insectes vielles forêts

Les données consistent avant tout des statistiques et des taux sur les accidents du travail dans la compétence fédérale canadienne, …

Dossier modifié : 25 août 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : CSV TXT
Mots clés : taux accidents du travail compétence fédérale

Les données consistent avant tout des statistiques et des taux sur les accidents du travail dans la compétence fédérale canadienne, …

Dossier modifié : 25 août 2025
Dossier publié : 25 sept. 2016
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : CSV TXT
Mots clés : taux accidents du travail secteur d'activité compétence fédérale

Le mandat de la fonction d’audit interne de Justice Canada est d'aider Justice Canada à atteindre ses objectifs stratégiques en …

Dossier modifié : 25 août 2025
Dossier publié : 9 juil. 2018
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Ministère de la Justice Audit interne gestion des risques contrôle interne et de gouvernance Accès à l'information

Le mandat de la fonction d’audit interne de Justice Canada est d'aider Justice Canada à atteindre ses objectifs stratégiques en …

Dossier modifié : 25 août 2025
Dossier publié : 21 janv. 2019
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML
Mots clés : Ministère de la Justice Accès à l'information Vérification interne Éthique Valeurs

Un enregistrement de lobbying est requis lorsqu’une personne rémunérée communique avec des titulaires d’une charge publique fédérale en ce qui …

Dossier modifié : 25 août 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Commissariat au lobbying du Canada
Formats : CSV XLS
Mots clés : Lobbying Lobbyistes Registre Registre des lobbyists Loi sur le lobbying Loi sur l'enregistrement des lobbyists Financement public Charge publique occupée