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43149 dossiers trouvés

Dans le cadre d’une série trimestrielle mettant en lumière les tendances dans les unités d’intervention structurée (UIS) au sein du …

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 18 juin 2025
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : SCC T2 trimestriel UIS 2024

Les unités d’intervention structurée (UIS) ont été intégrées au Service correctionnel du Canada (SCC) le 30 novembre 2019. Ces unités …

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 18 juin 2025
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : SCC T1 trimestriel UIS 2024

Plan ministériel de la Commission canadienne des droits de la personne pour 2025–2026:
-Message de la présidente intérimaire
-Plans pour …

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 18 juin 2025
Éditeur : Commission canadienne des droits de la personne
Formats : HTML
Mots clés : Plan ministérielle CCDP

Rapport sur l'accessibilité de l'emploi au Canada, par la Dirigeante principale de l'accessibilité

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 18 juin 2025
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Accessibilité emploi inclusion

Liste des détenteurs de contingent pour la mozzarella et le fromage préparé PTPGP

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis PTPGP fromage titulaires de contingents liste mozzarella préparé

OBJECTIF :

Les bélugas de l’est de la mer de Beaufort forment l’un des plus grands rassemblements d’été de l’espèce …

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 9 mai 2024
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : PDF CSV ESRI REST
Mots clés : océans Océanographie Océan Biologie marine Océan Arctique Mer de Beaufort

Liste des détenteurs de contingent pour les fromages de tous types PTPGP

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis PTPGP fromage tous types titulaires de contingents liste

Lettre d’un expert-comptable - PTPGP - fromage

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis lettre PTPGP fromage industriel mozzarella CT

Le présent avis énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration du contingent tarifaire (CT) du Canada pour le …

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis fromage CT contingent tarifaire industriel AECG

Liste des détenteurs de contingent du fromage industriel de l’AECG

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : AECG fromage titulaires de contingents liste industriel