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Le présent Avis a pour objet d'aviser les exportateurs des politiques qui s'appliquent aux exportations des produits de bois d'œuvre …

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 19 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis bois d'oeuvre États-Unis détenteurs de quotas exportations règlement des différends accord entreprise exclues

La transparence au sein de la Gendarmerie royale du Canada (GRC), rendue possible par une approche de gouvernement ouvert, offre …

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 17 mai 2023
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC Gouvernement ouvert Stratégie Plan d'action Transparence Confiance

Exportations de bois d'œuvre résineux aux États-Unis : liste des détenteurs de parts de contingent

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 30 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis bois d'oeuvre États-Unis détenteurs d'allocation

Résultats du groupe de travail sur le rapprochement des données.

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 19 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis groupe de travail données rapprochement Résultats

Produits contenant du sucre par mois - ACEUM

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 5 sept. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre exportation contingent ACEUM mois

Sucre, produits contenant du sucre - ACEUM

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 5 sept. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre exportation contingent ACEUM

Sucre, produits contenant du sucre - OMC

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 5 sept. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre exportation contingent OMC

La vérification vise à donner une assurance raisonnable que les procédures et les pratiques appliquées aux notes de l’enquêteur sont …

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 16 juin 2025
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC Vérification interne évaluation risque et recherche VIER2 vérification interne VI Application de la loi Sécurité publique Notes de l'enquêteur

OMC - Liste des détenteurs de contingent pour les produits contenant du sucre.

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre titulaires de contingents liste OMC

Produits contenant du sucre destinés à l’exportation aux États-Unis (OMC)

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 16 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre exportation États Unis OMC