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43180 dossiers trouvés

Présenter, en toute transparence et en données ouvertes, les informations présentées au Tableau de bord des projets d’infrastructures de 20 …

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV XLSX XLS PDF HTML
Mots clés : Infrastructure

Statistiques sur les constats signifiés par appareil de type radar-photographique.

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : Caméra de circulation Constat Radar photographique

Nombre de personnes bénéficiant d'une mesure de représentation selon le genre au 31 mars de chaque année depuis 2007 Les …

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 4 juin 2025
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : Genre Inaptitude Mandat homologué Mesure de représentation
Provinciale / Territoriale

NOTE IMPORTANTE : Le ministère du Tourisme (MTO) a amorcé la migration de ses données vers un nouveau système d’information …

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : XML XLS HTML
Mots clés : Manifestation Tourisme

__Nombre d'adultes bénéficiant d'une mesure de représentation publique ou mixte selon la cause d'inaptitude et le genre au 31 mars …

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 4 juin 2025
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : Cause inaptitude Genre Inaptitude Mesure de représentation
Provinciale / Territoriale

NOTE IMPORTANTE : Le ministère du Tourisme (MTO) a amorcé la migration de ses données vers un nouveau système d’information …

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : XML XLS HTML
Mots clés : Service Touristique Établissement

__Nombre d'adultes bénéficiant d'une mesure de représentation selon le groupe d'âge et le genre au 31 mars de chaque année …

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 4 juin 2025
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : Genre Groupe âge Inaptitude Mesure de représentation
Provinciale / Territoriale

NOTE IMPORTANTE : Le ministère du Tourisme (MTO) a amorcé la migration de ses données vers un nouveau système d’information …

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : XML XLS HTML
Mots clés : Attrait Tourisme

Le présent communiqué donne des précisions sur les procédures à suivre pour l'exportation des billes de bois récoltées sur des …

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 21 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis Billes de bois clarification exportation règlement traité Colombie-Britannique

L'avis consultatif est un outil offert par la Direction des contrôles à l'exportation pour aider les demandeurs à apprendre comment …

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 21 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis avis consultatif AC aider exportation license contrôles liste