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OMC : CT du babeurre en poudre - no de série 1005.

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 25 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis babeurre en poudre CT OMC

Produits laitiers – PTPGP Contingent tarifaire du lait concentré (article 122 de la Liste des marchandises d’importation contrôlée)
Numéro de …

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 25 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis lait CT importation contrôlée liste allocation PTPGP

PTPGP – Contingent tarifaire du lait (article 117 de la Liste des marchandises d’importation contrôlée) 2019 2020 : Quantités disponibles …

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 25 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis lait CT importation contrôlée liste allocation PTPGP

PTPGP: CT du babeurre en poudre.

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 21 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis babeurre en poudre CT PTPGP

PTPGP : CT du lait concentré.

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 21 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis lait concentré CT PTPGP

Le programme iVMLZE offre aux organisations canadiennes (à but lucratif ou non), ainsi qu’aux gouvernements provinciaux, territoriaux, municipaux et autochtones, …

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 15 févr. 2023
Éditeur : Transports Canada
Formats : PDF CSV
Mots clés : iVMLZE Programme d'incitatifs pour les véhicules moyens et lourds zéro émission (iVMLZE) véhicules zéro émission (VZE)

Liste des détenteurs de contingent de Poulet et Produits du Poulet pour l’OMC Détenteurs traditionnels.

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 24 janv. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : OMC poulet quota liste des détenteurs Détenteurs traditionnels

Liste des détenteurs de contingent de Poulet et Produits du Poulet pour l’OMC – Transformateurs..

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 27 janv. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : OMC poulet quota liste des détenteurs transformateur

Liste des détenteurs de contingent de poulet et produits du poulet pour l’OMC – Réserve des transformateurs de produits non-inscrit …

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 20 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis poulet produits du poulet détenteurs de contingent liste OMC LMIC

Depuis le 1er mai 2019, lors du lancement du programme iVZE, Transports Canada produit des statistiques sur la participation des …

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 19 janv. 2022
Éditeur : Transports Canada
Formats : PDF RTF XLSX CSV
Mots clés : Véhicules zéro-émission iVZE incitatifs pour les véhicules zéro-émission véhicules électriques hybrides rechargeables programmes environnementaux Véhicules zéro-émission iVZE Incitatifs pour les véhicules zéro-émission Véhicules électriques Hybrides rechargeables Programmes environnementaux