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43185 dossiers trouvés

Le Comité de gestion du programme (CGP) est l’organe décisionnel officiel du Bureau de gestion du capital humain, en ce …

Dossier modifié : 23 juin 2025
Dossier publié : 2 oct. 2024
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : DOCX PPTX
Mots clés : ressources humaines RH paye RH et paye du GC Phénix CGP comité gouvernance transparence intégrée

La présente étude donne un aperçu des réponses autodéclarées au Sondage 2022 sur la santé parmi des participants logés dans …

Dossier modifié : 23 juin 2025
Dossier publié : 18 juin 2025
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Sondage 2022 sur la santé dans les établissements fédéraux pour hommes : Services de réduction des méfaits comportements à risque consommation de drogues en établissement et maladies infectieuses

Quantités disponibles pour fins de réallocation sous les CT de produits soumis à la gestion de l’offre en lien avec …

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 21 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis réallocation CT Quantités disponibles ACEUM produits soumis à la gestion

PTPGP – Contingent tarifaire de Lactosérum en Poudre (article 125.1 de la Liste des marchandises d’importation contrôlée).

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 21 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis Lactosérum en Poudre CT importation contrôlée liste Produits laitiers PTPGP

OMC : CT du babeurre en poudre - no de série 1005.

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 25 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis babeurre en poudre CT OMC

Produits laitiers – PTPGP Contingent tarifaire du lait concentré (article 122 de la Liste des marchandises d’importation contrôlée)
Numéro de …

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 25 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis lait CT importation contrôlée liste allocation PTPGP

PTPGP – Contingent tarifaire du lait (article 117 de la Liste des marchandises d’importation contrôlée) 2019 2020 : Quantités disponibles …

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 25 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis lait CT importation contrôlée liste allocation PTPGP

PTPGP: CT du babeurre en poudre.

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 21 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis babeurre en poudre CT PTPGP

PTPGP : CT du lait concentré.

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 21 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis lait concentré CT PTPGP

Le programme iVMLZE offre aux organisations canadiennes (à but lucratif ou non), ainsi qu’aux gouvernements provinciaux, territoriaux, municipaux et autochtones, …

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 15 févr. 2023
Éditeur : Transports Canada
Formats : PDF CSV
Mots clés : iVMLZE Programme d'incitatifs pour les véhicules moyens et lourds zéro émission (iVMLZE) véhicules zéro émission (VZE)