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43186 dossiers trouvés

Mesures de sauvegarde définitives sur l’acier CT utilisation par pays (quotidien).

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 20 nov. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Noitce acier garanties utilisation données archivées

L'industrie du bois d'œuvre résineux représente un secteur important de l'économie canadienne, qui soutient des milliers d'emplois dans des localités …

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 4 oct. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis Canada États-Unis Bois D'Oeuvre Résineux commerce

Ce message a pour but de vous informer qu'à compter du 1er août 2020, toute quantité disponible dans le cadre …

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 4 oct. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Dates clés exportation QSS produits laitiers
Municipal

Cartographie de la couverture végétale de la Ville de Québec. La canopée représente la projection au sol de la cime …

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 8 mars 2023
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : FGDB/GDB HTML SHP
Mots clés : Ville de Québec arbre canopée Information gouvernementale

Le présent avis énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration du niveau de préférence tarifaire (NPT) pour les …

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 23 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis exportateurs Canada Honduras vêtements textiles habillement tarif quota banque quota niveaux d'accès ...

Ce message vise à vous informer qu’Affaires mondiales Canada a récemment mis à jour les rapports d’utilisation basés sur l’année …

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 23 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis année civile utilisation gestion de l'offre

Affaires Mondiales Canada a préparé de nouveaux avis aux importateurs pour les CT pour l’année calendrier 2021 avec une période …

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 23 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis importation tarif année civile taux contingents CT

En novembre 2018, à la suite du meurtre du journaliste saoudien Jamal Khashoggi, la ministre des Affaires étrangères a annoncé …

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 23 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : ministre des Affaires étrangères permis d'exportation véhicules blindés légers Arabie saoudite violations des droits de l'homme

Exportations en provenance des États-Unis, du Mexique, du Chili, du Costa Rica et du Honduras

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 23 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Importations États-Unis Mexique Chili Costa Rica Honduras libre-échange niveau de préférence exportations

Canada jusqu’à l’entrée en vigueur des modifications à la Loi sur les armes à feu proposées.

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 23 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis contrôlé armes à feu biens connexes munitions exportation permis interdit importation restreint armes de poing projet de loi C-21