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43183 records
Provinciale / Territoriale
Liste des coopératives enregistrées au registre des sociétés par actions au 29 mai 2025. Les informations comprennent : le numéro …
Dossier modifié : 23 juil. 2025
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats :
HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés :
coopérative
sans but lucratif
à but lucratif
type coopératif
Provinciale / Territoriale
L'enregistrement civil des mariages en Nouvelle-Écosse a commencé en 1758, avec l'introduction de procédures pour l'obtention d'une licence de mariage. …
Dossier modifié : 23 juil. 2025
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats :
HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés :
les mariages
statistiques de l'état civil
noms
démographie
Provinciale / Territoriale
L'enregistrement civil des naissances en Nouvelle-Écosse a débuté en 1864, s'est poursuivi jusqu'en 1877, puis est devenu caduc jusqu'en 1908, …
Dossier modifié : 23 juil. 2025
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats :
HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés :
naissances
statistiques de l'état civil
noms
démographie
Liste des détenteurs de contingent des autres produits laitiers du PTPGP.
Dossier modifié : 23 juil. 2025
Dossier publié : 14 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
avis
lait
naturels du lait
détenteurs de contingent
liste
PTPGP
Temps d'attente mensuels aux frontières en mode aérien, ventilés par aéroport.
Dossier modifié : 23 juil. 2025
Dossier publié : 9 mai 2024
Éditeur : Agence des services frontaliers du Canada
Formats :
CSV TXT
Mots clés :
Voyageurs
mode
aéroport
routiers
frontière
port d’entrée
immigration
douane
Atlantique
Québec
Région du Nord de L’Ontario
Région du Grand Toronto
...
Liste des détenteurs de contingent des produits formés de composants naturels du lait de PTPGP.
Dossier modifié : 23 juil. 2025
Dossier publié : 14 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
avis
lait
naturels du lait
détenteurs de contingent
liste
PTPGP
Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.
Remarque : …
Dossier modifié : 23 juil. 2025
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats :
XLSX CSV
Mots clés :
Mobilisation du public
Consultations
Dialogue ouvert
Liste des détenteurs de contingent du lait du PTPGP.
Dossier modifié : 23 juil. 2025
Dossier publié : 14 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
avis
lait
poudre
détenteurs du contingent
liste
PTPGP
Liste des détenteurs du contingent tarifaire de lait en poudre du PTPGP.
Dossier modifié : 23 juil. 2025
Dossier publié : 14 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
avis
lait
poudre
détenteurs du contingent
liste
PTPGP
Liste des détenteurs de contingent de crème dans le cadre de PTPGP.
Dossier modifié : 23 juil. 2025
Dossier publié : 14 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
avis
crème
détenteurs de contingent
liste
PTPGP